13 895 propriétés à vendre à Rue dHyères

Sur le secteur de Croix-Daurade, notre agence Paladia a le plaisir de vous présenter à la vente ce studio de 29m² avec balcon, parking et ascenseur dans une résidence de 2017. Au 3ème étage sur 5 d'une copropriété bien entretenue, cet appartement calme et lumineux se compose d'un séjour/cuisine de 23,89m² exposé Sud Est avec accès à un balcon de 5,27m² ainsi que d'une salle de bains avec wc. Une place de parking en sous-sol est vendue avec l'appartement. Cet appartement est vendu loué en location meublé. Situé à 250 m de la ligne de bus L9, 1,6km de la future station de métro ligne C Bonnefoy, 500 mètres des commerces, et 15min à vélo du centre ville, cet appartement est idéal pour un premier achat ou un investissement de qualité. Copropriété de 262 lots - dont 131 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 960.00 euros. Valentin MATHIEU (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC: 932524135 - TOULOUSE

Votre agence ERA Bonnefoy a le plaisir de vous présenter en exclusivité ce charmant T4 de 80m2 situé au deuxième et dernier étage dans une rue très calme quartier Amouroux. Cet appartement exposé sud dispose d'une cuisine séparée équipée donnant sur un balcon, d'un grand séjour lumineux, d'une salle de bain avec double vasque et cabine de douche, de trois grandes chambres avec rangements. Un cellier et un double garage de 20m2 viennent compléter ce bien. Aucun travaux à prévoir, belle opportunité à saisir. Copropriété de 620 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 1920.00 euros. Nordine GHROUTI (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC: 753038587 -

Votre agence vous présente en exclusivité ce ravissant appartement T3 de 63,4m2 ( loi carrez 61,56 m2 ) situé à AMOUROUX à 10mn à pieds seulement du métro ROSERAIE. Au 7ème étage sur 8 avec ascenseur vous disposerez d'une vue imprenable depuis le balcon avec un panorama sans égal ! Vous découvrirez un séduisant coin salon avec cuisine ouverte aménagée et équipée, deux grandes chambres avec placards, une salle d'eau et des WC indépendants. * L'appartement bénéficie d'un chauffage collectif avec plancher chauffant: les charges INCLUENT l'eau froide, l'eau chaude et le chauffage ' Deux places de parkings dont une en garage fermé ainsi qu'une cave viennent compléter le bien. Les plus: - Aucun travaux à prévoir. - Deux places de parking: extérieure et intérieure - Proximité des commerces, bus et métro. - Une cave. - Vue panoramique. A visite sans plus tarder ! Copropriété de 2525 lots - dont 2525 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 2220.00 euros

À visiter avec Magali Une maison qui coche les cases ! Située dans un secteur recherché, entre Gramont et la Roseraie, au sein d'une résidence calme et sécurisée, cette maison sur 2 niveaux combine confort, volumes bien pensés et possibilités d'évolution. Parfaite pour ceux qui recherchent une première acquisition. DESCRIPTIF: - Maison de bon standing, bien entretenue, - Séjour agréable, expo Sud-Est, - Cuisine séparée > fonctionnelle et modifiable si vous rêvez d'une grande pièce de vie, - Un cellier, un WC séparé au RDC, - À l'étage, 3 chambres avec placards, une SDB, WC séparés, - Espace extérieur, - Garage isolé: voiture / vélos / stockage / atelier LES PLUS Maison modulable: possibilité d'ouvrir la cuisine sur le séjour Climatisation séjour, volets roulants électriques, fenêtres double vitrage, Localisation au top pour les actifs, proche des métros Gramont et Argoulets IDÉALE POUR: Jeunes actifs • Familles solo • Amateurs de maisons faciles à vivre et faciles à optimiser SECTEUR:

Situé au 3ème étage d'une résidence sécurisée avec ascenseur, cet agréable appartement T3 orienté plein sud offre un cadre de vie lumineux et fonctionnel au cœur d'un secteur recherché du nord toulousain. L'appartement se compose d'une entrée ouvrant sur un séjour avec coin cuisine, créant un espace de vie convivial et baigné de lumière grâce à son exposition idéale. Un cellier buanderie complète cet espace et apporte un précieux volume de rangement. En parfait état, vous n'aurez qu'à poser vos valises. Le logement comprend deux chambres: une première chambre équipée d'un placard et une suite parentale bénéficiant d'un dressing aménagé. Une salle de bains ainsi qu'un WC suspendu indépendant complètent l'ensemble. À l'extérieur, vous profiterez d'une grande terrasse exposée sud, véritable prolongement de l'espace de vie, idéale pour les repas en extérieur et les moments de détente. En annexe, un emplacement de stationnement privatif en sous-sol vient parfaire les prestations de ce bien.

TOULOUSE - ROSERAIE - A la limite de Roseraie, Bonnefoy et Croix Daurage, appartement T3 de 71 m2 au deuxième étage d'une résidence de 1993 avec un balcon, une place de parking et une cave. Il est composé d'une entrée, d'une cuisine équipée, d'un séjour de 25 m2, de deux chambres de 11 m2 avec placards, une salle de bains et un WC séparé. L'appartement a été rénové en 2022: peinture, appareillage électrique, cuisine, sols, cuisine, les placards des chambres, et la salle de bains. Le Bus 39 au pied de la résidence amène dirctement au Métro Jeanne d'arc, et la station de Métro Roseraie est à seulement 1 km. Accès rapide à la Rocade et au Centre Commercial de Gramont. Pour de plus amples renseignements et organiser une visite, contactez votre agence Victoire Immobilier

TOULOUSE / ROSERAIE Maison de caractère, T6 de 171 m2 au calme avec jardin, terrasses et garages. À l'étage, l'entrée principale dessert le salon, la salle à manger, la salle d'eau, les WC ainsi que la cuisine. Celle-ci offre un accès direct au jardin et à sa terrasse de 25 m2. Le tout bénéficie d'une belle hauteur sous plafond de 3 m. Le rez-de-terrasse est constitué de 3 chambres de 28 m2, 14 m2 et 10 m2. Une salle d'eau, un WC, un espace buanderie et un vaste espace de dégagement complètent ce niveau également accessible par la terrasse de 75 m2. Au RDC: 2 garages et un espace atelier pour une surface totale de 65 m2. Parcelle d'une superficie de 399m2. À 700 m de la station de Métro 'Roseraie' - ligne A. Accès rocade en 5min, Gare Matabiau à 1,5km. Chauffage: gaz et électrique. Double Vitrage aluminium (2025) Prix de vente 462 000 EUR HAI, dont 4,52% d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur, prix hors honoraires 442 000 EUR. Taxes Foncières: 1747 EUR par an. DPE classe D - Monta

TOULOUSE - CROIX DAURADE Au cœur du quartier recherché de Croix-Daurade, venez découvrir ce bel appartement T3 de 63 m², situé dans une résidence fermée et sécurisée. Ce bien est vendu meublé ou non selon vos besoins. Dès l'entrée, vous serez séduit par une belle pièce de vie lumineuse grâce à ses grandes baies vitrées qui s'ouvrent sur un spacieux balcon. La cuisine est ouverte, moderne et fonctionnelle. L'appartement dispose également de deux chambres, d'une salle de bains, d'un WC indépendant ainsi que de nombreux espaces de rangement. Une place de parking privative en sous-sol complète ce bien. Le quartier de Croix-Daurade est particulièrement apprécié pour son ambiance résidentielle et sa qualité de vie. À quelques minutes seulement, vous trouverez de nombreux commerces, des écoles, des crèches, des équipements sportifs ainsi que plusieurs lignes de bus permettant de rejoindre facilement le métro et le centre-ville de Toulouse. La proximité de la rocade et de la zone commerciale d

Dans le secteur recherché de la Roseraie, à moins de 8 minutes à pied du métro les Argoulets, découvrez cette charmante maison T4 d'environ 84m², idéalement située à proximité des commerces, des écoles et des accès à la rocade. Édifiée sur une parcelle d'environ 570m² piscinable, elle offre un cadre de vie agréable et un beau potentiel d'aménagement extérieur. Dès l'entrée vous apprécierez une distribution fonctionnelle et vous serez charmé par son bel escalier en bois et ses petits carreaux en damiers au sol. Le rez-de-chaussée se compose d'une cuisine aménagée et équipée, jouxtant un cellier/buanderie d'environ 5m², ainsi que d'un séjour traversant de plus de 24m² baigné de lumière. Des WC indépendants complètent ce niveau. À l'étage, l'espace nuit accueille trois chambres, dont une belle chambre de plus de 13 m² ouvrant sur un balcon, un dégagement avec placard, ainsi qu'une salle d'eau. À l'arrière une terrasse d'environ 24m² sans vis-à-vis invite à profiter pleinement des beaux jo

Situé secteur Route d'Agde à Toulouse (31500), dans une résidence bien entretenue construite en 1988, découvrez cet appartement T2 de 53,35 m² vendu loué, idéal pour un investissement locatif. L'appartement, situé en rez-de-chaussée, se compose d'une pièce de vie avec cuisine ouverte aménagée et équipée, offrant un espace convivial et fonctionnel. Le séjour s'ouvre sur une spacieuse terrasse en bois d'environ 27 m² exposée Ouest, véritable prolongement de l'espace de vie. Celle-ci dispose d'un abri comprenant un espace de rangement ainsi qu'un coin buanderie aménagé, ainsi que d'un point d'eau. La partie nuit comprend: - une chambre exposée Est - une salle d'eau avec emplacement pour lave-linge - des WC séparés Une place de stationnement extérieure complète ce bien. Les + du bien - Grande terrasse d'environ 27 m² - Climatisation installée en 2023 - Menuiseries remplacées en 2019 - Volets roulants électriques - Cuisine aménagée et équipée - Place de stationnement - Copropriété bien entr

Un investissement Patrimonial Simple et Sécurisé Investissez dans un appartement géré avec un loyer sécurisé par bail commercial, sans contrainte de gestion ni vacance locative. Dans une Résidence Services SENIOR Ce bien n'est pas destiné à l'occupation personnelle, ni pour soi ni pour un proche. Les atouts de cet investissement: Gestion 100 % déléguée Loyer perçu toute l'année, même en cas de vacance locative Exploitant de renom Aucune démarche locative à prévoir Fiscalité avantageuse du LMNP: loyers non imposés grâce à l'amortissement La Résidence: LES JARDINS D'ISAURE 171, route d'Albi - 31200 Toulouse L'appartement: T1 meublé de 29.38 m2 au 2e etage Avec balcon de 3 m2 et garage Prix de vente: 100 333EUR Loyer annuel perçu: 5 117EUR Charges annuelles: 332EUR Taxe foncière: 398EUR Bail en cours 09/2034 Exploitant: OVELIA Idéal pour un Investisseur souhaitant: un revenu locatif stable et sécurisé, un placement immobilier sans gestion, un complément de revenus défiscalisé grâce au sta

Cœur Croix-Daurade – Grand T4 de 88 m² avec potentiel T5, parking et cave Idéalement situé au cœur du quartier recherché de Croix-Daurade, découvrez ce spacieux appartement traversant Est-Ouest de 88 m², offrant luminosité, calme et un cadre de vie particulièrement agréable. Situé dans une résidence bien entretenue, ce bien séduit par ses beaux volumes et son potentiel d'évolution avec la possibilité d'aménager une 4ᵉ chambre selon vos besoins. Vous apprécierez sa double exposition Est-Ouest qui garantit une belle luminosité tout au long de la journée, tout en profitant d'un environnement calme. Les atouts du bien: 88 m² habitables Possibilité de créer une 4ᵉ chambre Appartement traversant Est-Ouest Environnement calme Cave privative Place de parking privative dans la résidence Électricité récemment rénovée Chauffage individuel au gaz Possibilité d'installation de la climatisation Libre de toute occupation Un emplacement privilégié: Commerces de proximité accessibles à pied Ligne Linéo

L'agence Booster Bonnefoy vous propose cette maison familiale située dans le quartier résidentiel de la Roseraie à Toulouse, bénéficiant d'un emplacement recherché à proximité des commerces, transports et écoles. Développée sur deux niveaux, cette maison d'une surface habitable d'environ 104 m² offre un agencement pensé pour le confort du quotidien. Le rez-de-chaussée accueille une entrée, une vaste pièce de vie lumineuse avec parquet, une salle à manger ainsi qu'une grande cuisine indépendante ouvrant sur la terrasse et le jardin privatif. Ce prolongement extérieur offre un agréable espace de vie au calme et sans vis-à-vis, idéal pour les moments partagés en plein air. À l'étage, l'espace nuit se compose de trois chambres spacieuses, d'une salle de bains équipée, et de toilettes séparés à chaque niveau pour plus de fonctionnalité. La distribution des pièces permet une organisation optimale pour accueillir une famille ou prévoir un espace bureau. L'ensemble bénéficie de nombreux rangem

TOULOUSE, secteur métro les Argoulets, Appartement T5 triplex avec TERRASSE et son jardin privatif de 90M² Vous cherchez un appartement sans travaux avec 2 parkings au sein d'une résidence sécurisée et neuve ? Dans une rue calme proche de la rocade et du métro Argoulets, appartement T5 avec une terrasse et un jardin privatif. Répartie sur 3 niveaux, il profite d'une pièce de vie de 33M² avec une cuisine ouverte sur la terrasse et le jardin. Un cellier pour machine à laver et sèche linge. Le premier étage dispose de 3 chambres avec placard, une salle d'eau et WC. Vous pourrez profiter d 'une suite parentale au dernier étage avec sa salle d'eau. Vivre comme dans une maison, prendre ses repas dans son jardin, pouvoir y planter de jolies plantes, tout en profitant d'une résidence sécurisée avec plusieurs parkings. Honoraires à la charge du vendeur Votre agent commercial 3G IMMO sur place EI - Stéphanie DARRIGO inscrite au RSAC de TOULOUSE n° 413 011 982 Selon l'article L.561.5 du Code Moné

[A VISISTER DES MAINTENANT - ELIGIBLE ACCESSION] Découvrez ce ravissant appartement T5 triplex de plus de 93 m² situé au rez-de-chaussée d’une résidence sécurisée. Passez la porte du logement et découvrez au rez-de-chaussée une entrée avec placard, une buanderie, un WC séparé et un séjour/cuisine de plus de 28 m² ouvert sur un jardin privatif avec terrasse de plus de 98 m² exposé sud-ouest. Au premier étage, profitez de d’une salle de bain avec WC et de trois chambres avec placard d’environ 9m2. Enfin, le deuxième étage se compose d’une quatrième chambre de plus de 14 m² avec placard et sa salle d’eau. Ce logement T5 en triplex en vente dans le quartier de la Roseraie à Toulouse se situe au sein d’une résidence sécurisée équipée d’un système intratone. Vous bénéficiez également d’un accès au local vélos et de deux places de parking en sous-sol et une place de parking en extérieur. La résidence Tily profite d’un emplacement stratégique à seulement quelques minutes à pied du métro des Ar

iad France - Yann Thomas vous propose: Appartement T3 de 62m² se trouvant au 3ᵉ étage sur 4 d’une résidence récente de 2011 avec ascenseur, bien entretenue, sécurisée et disposant d’un gardien. Toulouse, quartier de Croix-Daurade à la limite des Argoulets. Exposé OUEST / SUD-OUEST, l’appartement est lumineux et dispose d'une terrasse de 9 m². Il est composé d'une entrée donnant sur la pièce de vie qui accueille le coin cuisine, de 2 chambres avec placards et d'une salle de bain avec WC. Côté confort, le bien dispose du chauffage électrique individuel, de la fibre, et d’une place de parking sécurisée en sous-sol (avec caméra et contrôle d'accès). La pose de climatisation est autorisée par la copropriété. L’environnement est particulièrement pratique: accès périphérique à moins de 5 min, 2 stations de vélôToulouse à 2min, métro A à environ 12 minutes à pieds, lignes de bus 33, 43 et 76 à proximité immédiate, ligne L9 à 10 minutes à pieds, ainsi que commerces de quartier (boulangerie, sup

iad France - Isabelle Couloir vous propose: Bel appartement T3 en rez-de-chaussée de 77 m² dans une résidence calme, agréable et bien entretenue. Il se compose d'un entrée avec un placard de rangement, un spacieux séjour lumineux et confortable, une cuisine séparée fonctionnelle avec son cellier attenant, une salle d'eau équipée d'une douche à l'italienne surélevée et d'une vasque, un wc indépendant. L'appartement bénéficie de prestations pratiques: Double vitrage, Volets roulants, un interphone et digicode pour un confort optimal, une cave privative offrant un petit espace de stockage supplémentaire un stationnement libre au sein de la résidence non fermée. Cet appartement allie tranquillité résidentielle et commodités urbaines, idéal aussi bien pour une résidence principale que pour un investissement. Belle opportunité ! La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 6 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721

Un investissement Patrimonial Simple et Sécurisé Investissez dans un appartement géré avec un loyer sécurisé par bail commercial, sans contrainte de gestion ni vacance locative. Dans une Résidence Services SENIOR Ce bien n'est pas destiné à l'occupation personnelle, ni pour soi ni pour un proche. Les atouts de cet investissement: Gestion 100 % déléguée Loyer perçu toute l'année, même en cas de vacance locative Exploitant de renom Aucune démarche locative à prévoir Fiscalité avantageuse du LMNP: loyers non imposés grâce à l'amortissement La Résidence: LES JARDINS D'ISAURE 171, route d'Albi - 31200 Toulouse L'appartement: T3 meublé de 60.61 m2 au 5e etage Avec balcon de 10 m2 et garage Prix de vente: 196 083EUR Loyer annuel perçu: 9 412EUR Charges annuelles: 700EUR Taxe foncière: 897EUR Bail en cours 01/2035 Exploitant: OVELIA Idéal pour un Investisseur souhaitant: un revenu locatif stable et sécurisé, un placement immobilier sans gestion, un complément de revenus défiscalisé grâce au st

Nous vous proposons cet appartement de type 3 à rénover, idéalement situé dans le quartier recherché d'Amouroux à Toulouse. Le bien se compose de deux chambres lumineuses, parfaites pour accueillir une famille ou pour une collocation. Il se compose d'une entrée, un grande cuisine séparée (possibilité de l'ouvrir sur le séjour), un dégagement, deux chambres, une salle de bains, un WC séparé et de nombreux rangements. En complément, l'appartement dispose d'une cave, offrant un espace de stockage supplémentaire, et une place de parking privative. Menuiseries PVC double vitrage. A visiter sans tarder ! Surface CARREZ: 59.27 m²

iad France - Emmanuelle De Barrau vous propose: * EXCLUSIVITÉ * TOULOUSE 31200, Maison d’architecte T7/8 exceptionnelle, de 240m2 environ, très élégante, au calme, 4 chambres climatisées avec leur propre salle d'eau et un bureau, superbe jardin clos et paysagé avec un garage et une magnifique piscine. Au calme, dans une petite rue recherchée du quartier de Croix Daurade, cette ancienne toulousaine de 1890 a gardé tout le charme des murs en briques et galets. Elle a été agrandie et sublimée par un architecte en 2023. Cette rénovation exceptionnelle offre une vie totalement orientée vers le magnifique jardin et sa jolie piscine aux airs de Toscane. Une belle entrée, avec dressing et toilettes, mène vers le magnifique séjour de 60 m2 environ, avec cuisine ouverte, qui se prolonge par une grande terrasse très conviviale avec une vue sur la superbe piscine, sur les cyprès et les lauriers roses. On est tout de suite séduit, dans le salon, par la hauteur sous plafond et les jolies poutres, le

Dans un quartier résidentiel, paisible et bien desservi, cette maison rénovée de 190 m2 conjugue générosité des volumes et douceur de vivre, offrant un cadre idéal pour la vie familiale. Le rez-de-chaussée accueille un vaste salon-séjour climatisé, baigné de lumière et ouvert sur le jardin. La cuisine, à la fois fonctionnelle et élégamment équipée, prolonge naturellement l'espace de vie et en fait le coeur convivial de la maison. À l'étage, la suite parentale se distingue par son dressing et sa salle d'eau privative. Trois chambres lumineuses et une salle de bain familiale viennent compléter ce niveau, conçu pour allier confort et harmonie. Indépendant, un appartement T2 avec entrée séparée enrichit la propriété. Composé d'un séjour avec cuisine, d'une chambre et d'une salle d'eau, il offre une liberté d'usage précieuse: accueillir des proches, loger un adolescent ou imaginer un espace de travail dédié. Enfin, le jardin, posé sur une parcelle de 500 m2 piscinable, bénéficie d'un ensole

Pour toute question ou demande d'information, pensez à noter et nous communiquer le numéro de référence lors de votre appel: 22071 Grand T4 lumineux – Dernier étage – Parking, garage et cave Idéalement situé dans un secteur recherché, à proximité immédiate des transports en commun, du métro, des écoles, des commerces et avec un accès rapide à la rocade, venez découvrir ce spacieux appartement T4 de 80m2 situé au 3ᵉ et dernier étage d'une résidence ouverte. Traversant et baigné de lumière, il offre une agréable pièce de vie avec séjour et cuisine ouverte, s'ouvrant sur un balcon, idéal pour profiter des beaux jours. L'espace nuit se compose de trois chambres confortables, dont 2 équipée de placards, d'un dressing, d'une salle de bains ainsi que de WC indépendants. Pour votre confort, vous bénéficierez également d'une place de parking privative, d'un garage fermé et d'un cellier, ainsi que d'un chauffage au sol, collectif. Grâce à son emplacement privilégié, ses volumes généreux et ses n

Appartement T2 avec terrasse Découvrez ce bel appartement T2 de 45,98 m², situé au RDC d'un immeuble récent et bien entretenu. composé d'une entrée, une grande chambre avec placard, un séjour/cuisine ouvrant sur une terrasse, une salle de bains et un WC. A proximité immédiate d'un parc, vous bénéficierez également de toutes les commodités du quartier CROIX DAURADE (commerces, transports, rocade. ) situé à l'intérieur de la résidence, vous profiterez assurément du calme absolu. une place de stationnement en sous-sol accompagne cet appartement. a voir sans tarder rachèle Honoraires inclus de 4.8% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 100 191 €. Dans une copropriété de 50 lots. Quote-part moyenne du budget prévisionnel 440 €/an. Aucune procédure n'est en cours. Classe énergie D, Classe climat B Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021: entre 647.00 et 877.00 €. Les informations sur le

Dès votre arrivée dans cette résidence sécurisée et arborée avec piscine, construite en 2000 et parfaitement entretenue, vous apprécierez immédiatement l'atmosphère paisible qui s'en dégage. Au retour du travail, imaginez-vous profiter de la belle terrasse de 20 m² exposée sur les espaces verts, idéale pour partager un repas en famille, recevoir des amis ou simplement savourer un moment de détente en toute tranquillité. A l'intérieur, les 81 m² ont été pensés pour offrir confort et fonctionnalité au quotidien. L'entrée avec placard dessert un agréable séjour prolongé par la terrasse. La cuisine aménagée bénéficie de son propre balcon. L'espace nuit se compose de deux chambres avec placards, d'une grande salle de bains, d'un WC indépendant, ainsi que d'une suite parentale disposant de sa salle d'eau privative, permettant à chacun de profiter de son espace et de son intimité. Situé dans le quartier de la Roseraie, proche métro Roseraie et Argoulets, accès rapide rocade, commerces et Balm

iad France - Jean-Jacques Knific vous propose: Opportunité Investisseurs – Résidence Roseraie Amouroux Coup de cOEur assuré pour ce T1 baigné de lumière, au calme absolu, niché au 1er étage d'une charmante résidence fermée et sécurisée des années 1990. À rénover selon vos envies, ce bien offre un fort potentiel de valorisation — l'occasion rêvée de créer un espace à votre image, ou de concrétiser un investissement locatif à rentabilité attractive dans un secteur prisé. Cerise sur le gâteau: un parking sécurisé inclus, un atout précieux et de plus en plus rare sur ce type de bien. Résidence calme, sécurisée, bien entretenue: tous les ingrédients sont réunis pour un projet réussi. Les photos de home staging sont générées par l'IA pour se projeter sur l'aménagement. Ne passez pas à côté — les biens à ce prix et avec ces atouts partent vite ! La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 152 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée