7 242 propriétés à vendre à Rue Geoffroy Langevin avec 1 pièce

Goûtez à l'art de vivre parisien au cœur de Saint-Germain-des-Prés dans ce superbe appartement de 29,3 m² situé au dernier étage. Niché à l'angle de la rue du Four et de la rue de Rennes, ce logement rénové avec soin allie à la perfection le charme parisien classique à une élégance contemporaine. Baignés de lumière grâce à une hauteur sous plafond de 2,7 m et de grandes fenêtres, les intérieurs offrent une atmosphère lumineuse, aérée et accueillante tout au long de la journée. L'appartement comprend un séjour spacieux avec cuisine ouverte, une chambre sereine donnant sur une cour intérieure calme et une salle de bains moderne et élégante. Chaque détail a été pensé avec soin, de l'agencement optimisé au dressing sur mesure, pour un maximum d'espace et de fonctionnalité. Situé au dernier étage d'une charmante résidence du 6e arrondissement, ce pied-à-terre offre un havre de paix à deux pas du cœur culturel vibrant de Paris: galeries d'art renommées, cafés emblématiques, boutiques et comm

Situé au troisième étage d'un immeuble d'angle dans le prestigieux 6e arrondissement de Paris, cet appartement d'une chambre offre une distribution lumineuse et modulable avec vue directe sur les Deux Magots, le Café de Flore et la place du Québec. Niché au cœur de Saint-Germain-des-Prés, il allie un emplacement central au charme et à l'histoire de l'un des quartiers les plus emblématiques de Paris. D'une superficie d'environ 80 m², l'appartement propose des espaces de vie séparés comprenant un salon, une salle à manger, une cuisine et un petit bureau, offrant ainsi une grande flexibilité pour le quotidien comme pour recevoir. La salle de bains, séparée de la chambre, garantit confort et intimité. Les plans d'architecte offrent de multiples possibilités d'aménagement, permettant au futur propriétaire de rénover et de personnaliser l'appartement selon ses goûts et son mode de vie. De larges fenêtres inondent chaque pièce de lumière naturelle, soulignant la double exposition et l'atmosph

SITUÉ AU « ROND POINT » DES CHAMPS ELYSÉES. Améliorez votre expérience de vie parisienne avec ce spacieux appartement 1 chambre, offrant une lumière solaire abondante et une vue captivante sur les toits. La grande salle de bains avec WC séparé ajoute une touche de luxe et l'agencement spacieux présente un potentiel de rénovation passionnant. Imaginez les possibilités en explorant la possibilité de créer une deuxième chambre dans cet espace généreux, vous permettant de personnaliser l'appartement en fonction de votre style de vie. Saisissez l'opportunité de créer une maison vraiment unique qui allie le charme de Paris avec la flexibilité nécessaire pour s'adapter à l'évolution de vos besoins. Votre appartement de rêve au cœur de Paris vous attend, offrant une toile à la fois de luxe et de design personnalisé

Découvrez l'incarnation du luxe parisien avec cet appartement d'exception niché au cœur du quartier emblématique des Champs-Élysées. Cette résidence raffinée vous invite à découvrir l'énergie vibrante de la ville, son patrimoine culturel et son charme de renommée mondiale, le tout dans le confort de votre propre oasis élégante. Situé à quelques pas des Champs-Élysées, niché dans un cul-de-sac tranquille, cet appartement offre un accès inégalé à certains des meilleurs restaurants, boutiques et lieux de divertissement de la ville. Plongez-vous dans l'atmosphère glamour de ce quartier recherché.. Design sophistiqué: Entrez dans un monde d'élégance raffinée. Les intérieurs de l'appartement sont soigneusement conçus pour fusionner le charme parisien classique avec le confort moderne. Les hauts plafonds, les moulures complexes et les finitions soigneusement sélectionnées créent une ambiance d'allure intemporelle. Investissez dans l'excellence parisienne: c'est plus qu'un simple appartement;

Bienvenue dans votre pied-à-terre idéal au cœur de la Ville Lumière. Cet appartement magnifiquement rénové est situé dans un immeuble classique de 1927 dans le prestigieux 16ème arrondissement, à quelques instants de la tour Eiffel et du chic bistro Le Tournesol. Perché à un étage élevé d'un immeuble de 7 étages avec ascenseur et bien entretenu, cette résidence baignée de soleil offre de superbes vues sur la Seine depuis deux charmants balcons. L'intérieur a été soigneusement repensé comme un loft spacieux à aire ouverte, alliant élégance et fonctionnalité. Les caractéristiques incluent: • Hall d'entrée accueillant • Séjour vaste avec cheminée et accès au balcon • Cuisine ouverte et vitrée avec un grand îlot et des places assises pour six personnes • Espace nuit lumineux avec de nombreux rangements • Coin bureau dédié • Salle de bains élégante et entièrement vitrée • Facilement reconfigurable en une ou deux chambres Détails de la propriété: • Adresse: 4 Avenue de Lamballe, 75016 Paris

Situé au deuxième étage d'un immeuble bien entretenu du prestigieux 16e arrondissement de Paris, cet appartement offre une surface habitable d'environ 58 m², avec une distribution des pièces confortable et pratique, idéale pour le quotidien. Le quartier est réputé pour ses avenues élégantes, ses commerces et cafés à proximité, et son atmosphère résidentielle raffinée, tout en restant parfaitement desservi par les transports en commun. L'appartement propose une distribution des pièces confortable et pratique, adaptée à la vie de tous les jours. L'agencement intègre le séjour et la salle à manger à la cuisine, créant ainsi une pièce de vie principale agréable et fonctionnelle, baignée de lumière naturelle grâce à de grandes fenêtres. L'appartement comprend une chambre, offrant un espace calme et confortable. La salle de douche, située à l'écart de la chambre, garantit praticité et intimité. Caractéristiques principales: • 58 m² de surface habitable • Situé au deuxième étage • Séjour et s

Situé au sixième étage d’un immeuble bien entretenu dans le prestigieux 16e arrondissement de Paris, cet appartement une chambre offre un agencement lumineux et fonctionnel avec une orientation calme sur l’arrière. Le quartier est réputé pour ses rues élégantes, son charme résidentiel et sa proximité avec les parcs, commerces et cafés, offrant un art de vivre parisien tranquille tout en restant bien connecté. L’appartement s’étend sur environ 47 m2 de surface habitable, avec un plan ouvert qui combine harmonieusement la pièce de vie et le coin repas avec la cuisine. Un bar de petit-déjeuner sépare subtilement la cuisine de la pièce de vie principale, tout en conservant une atmosphère ouverte et aérienne, et offre un espace pratique pour les repas informels. De grandes fenêtres apportent une douce lumière naturelle dans tout l’appartement, accentuant le sentiment d’espace et de volume. La cuisine est conçue de manière efficace avec des rangements épurés, des appareils intégrés et un age

iad France - Ivana NECASOVA vous propose: Studette baignée de lumière, exposée plein calme sur cour, au cOEur d’un quartier ultra-central, à deux pas de Châtelet, de la rue de Rivoli et de l’ensemble des transports (métro, RER, bus) et commerces stratégiques. Nichée au 6ᵉ et dernier étage avec ascenseur d’une rue historique parisienne, l’accès s’effectue par un escalier intérieur menant à une pièce principale intelligemment agencée: espace de vie, kitchenette équipée et salle d’eau avec WC. Aucun espace perdu. _ Atouts structurants mesurés: - Loi Carrez: 9 m² - Surface au sol: 11 m² - Volume habitable: 22,55 m³ - Belle hauteur sous plafond, renforçant la sensation d’espace _ Configuration singulière et sécurisante: - Parties communes à usage exclusivement privatif comprenant un escalier et une véritable salle d’eau avec WC, situés au-dessus de celui-ci. Cet agencement existe ainsi depuis l’origine et n’a jamais fait l’objet d’un usage commun. Il s’agit d’un accès strictement privé, gar

En PLEIN COEUR du Marais et à proximité immédiate de l'église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux - Le Cabinet BR-Immobilier vous présente ce LUMINEUX studio de 15,02 m2 carrez situé au cinquième étage sans ascenseur d'un bel immeuble ancien, à l'architecture médiévale. Ce bien en TRÈS BON ÉTAT GÉNÉRAL se compose d'une pièce de vie au CALME sur cour, d'un coin cuisine, d'une salle d'eau avec WC. Vous serez séduit par sa belle VUE DÉGAGÉE donnant directement sur l'église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux ainsi que son EMPLACEMENT PRIVILÉGIÉ à proximité immédiate des commerces, restaurants et lieux d'intérêt culturel dont regorge le Marais. Un local vélos sécurisé est à dispositon dans la copropriété. Idéal primo-accédants, investisseurs ou pied-à-terre, à découvrir sans tarder ! Cette annonce vous est proposée par WEBER Albane - EI - NoRSAC: 924 915 598, Enregistré au Greffe du tribunal de commerce de PARIS

iad France - Arturo Uscategui Restrepo vous propose: Studio à vendre – 25,53 m² – Paris 3e (Rue du Temple). Au cOEur du Haut-Marais. Illuminé, calme, sans vis-vis direct. En Vente Interactive* - Prix de départ: 255 000 € (Honoraires inclus dans le prix affiché) Au cOEur du Haut-Marais, dans l’un des secteurs les plus prisés du 3ᵉ arrondissement, à deux pas des commerces de la rue de Bretagne et du Carreau du Temple. Au sein d'une jolie copropriété, très bien entretenue (façade de la cour ravalée), au 3ème étage avec ascenseur, un studio au calme et lumineux. Il est composé d'une entrée, une pièce vie avec 3 mètres de hauteur sous plafond, 3 grandes fenêtres en double vitrage et 2 mezzanines pour les espaces nuit, une kitchenette et une salle d'eau avec douche italienne et WC. *En Vente Interactive par appel d’offres en ligne. Le prix indiqué correspond à la première offre possible (255 000 €). Après visite, les acquéreurs soumettent leurs offres en ligne. Le vendeur peut accepter une o

COUP DE COEUR - Au coeur du Haut-Marais, situé rue des Gravilliers, à 2 minutes à pied de la station Arts et Métiers (métro lignes 3 et 11) et à 5 minutes à pied de la station Réaumur-Sébastopol (métro lignes 3 et 4), le Cabinet BR IMMOBILIER vous présente ce studio de 24,84 m2 loi Carrez, situé au 1er étage d'un immeuble ancien datant de 1790. ENTIÈREMENT RÉNOVÉ il y a un an par un architecte d'intérieur, ce studio se compose d'un beau séjour avec PARQUET EN CHÊNE et POUTRES APPARENTES, d'une alcôve dédiée à l'espace nuit, d'une cuisine séparée avec TOMETTES ANCIENNES, ainsi que d'une salle d'eau avec WC suspendu. Totalement sur COUR, cet appartement bénificie d'un CALME ABSOLU. Ce bien saura vous séduire par ses caractéristiques: parquet en chêne, marbre, tomettes anciennes, poutres apparentes, rangements intégrés; ainsi que par sa localisation rue des Gravilliers, l'un des quartiers les plus prisés de Paris, à deux pas des commerces de bouche, galeries d'art, restaurants et des tran

En plein centre de Paris cet appartement de caractère vous place au cœur de la vie parisienne, à deux pas des monuments emblématiques, des boutiques de luxe, et des cafés et restaurants authentiques. Ce studio de 40 m² Loi Carrez récemment rénové comprend deux mezzanines astucieusement aménagées, offre un espace de vie optimisé et modulable. Au 2ème étage d’un immeuble récemment ravalé, il bénéficie d’un calme absolu et d’une excellente isolation. Cet appartement allie confort et esthétique avec un mobilier de qualité réalisé sur mesure. Points forts: Surface additionnelle de 13,5 m² en mezzanines, surface au sol de 43m2 y compris espaces aménagés sous escaliers. Rénovation haut de gamme. DPE C offrant un grand confort et une consommation électrique faible. Copropriété SANS TRAVAUX à prévoir avec ravalement réalisé, rénovation des espaces communs en cours. Rentabilité locative élevée >4%. Accessibilité optimale métro et RER. Le bien comprend 1 lot, et il est situé dans une copropriété

iad France - Christine Servian vous propose: EXCLUSIVITÉ, Bd BEAUMARCHAIS à deux pas de la Place de la BASTILLE, un studio entièrement rénové et habitable de suite de 24m². Il est situé au 1er étage par ascenseur d'une copropriété de 1880 bien tenue et sécurisée. il se compose d'une pièce de vie avec coin cuisine entièrement équipée au calme absolu sur cour, une mezzanine permettant un couchage de 2 personnes tout en séparant le coin nuit, et une salle d'eau avec WC. L'ensemble a bénéficié d'une rénovation complète et soignée avec des rangements sur mesure, des matériaux de qualité permettant une occupation ou une mise en location immédiate sans travaux. La mezzanine libère la pièce de vie du coin nuit offrant ainsi un séjour et un espace dinatoire complets. Superficie Loi Carrez 20,26m² Surface au sol 27m². DPE C. Appartement vendu meublé et tout équipé: lave-vaisselle, lave-linge séchant, réfrigérateur, plaques induction, four micro-ondes, placards sur mesure, canapé convertible et c

Casavo vous propose à la vente ce charmant studio de 35,80 m², idéalement situé rue Michel-le-Comte, au cœur du très prisé Marais, dans le 3ᵉ arrondissement de Paris. Situé au 1er étage d'un immeuble parisien de 4 étages, ce bien traversant séduit par son charme authentique, son agencement optimisé. En bon état général, il bénéficie d'un très bon DPE (classe D), un véritable atout pour un appartement ancien. L'appartement se compose d'une entrée, d'un spacieux séjour offrant la possibilité d'aménager un véritable coin nuit, d'une cuisine entièrement équipée, ainsi que d'une salle d'eau avec WC. Son chauffage est individuel électrique. Une cave complète ce bien, offrant un espace de stockage supplémentaire appréciable. Située rue Michel-le-Comte, cette adresse bénéficie d'un environnement particulièrement recherché, entre le Haut-Marais et le quartier historique des Archives. Véritable village au cœur de Paris, le Marais séduit par son patrimoine architectural, ses hôtels particuliers,

Dans le Marais, limite Beaubourg et les Halles, entre les stations Chatelet et Rambuteau, au sien de la rue Quincampoix, sur cour calme, dans un immeuble bien entretenu (parties communes refaites à neuve), au 2ème étage AVEC ascenseur, un STUDIO RATIONNEL ET MODULABLE entièrement repeint de 31.63m2 Carrez. Il se compose d'une entrée desservant une cuisine équipée et aménagée semi-ouverte séparée par un bar / plan de travail. une belle et spacieuse pièce de vie de 22m2 avec un espace couchage nuit, belle hauteur sous plafond avec poutres apparentes et une fenêtre sur cour calme. Une salle d'eau et wc. A proximité des commerces, transports RER A, B, D et métros, ligne 1, 4, 7,11,14 à chatelet. Copropriété: 28 lots dont 24 lots principaux. Quote-part budget prévisionnel annuel: 1051.44 euros. DPE classe d'énergie D (246kWh/m2an d'énergie primaire et 129kWh/m2an en énergie finale) / GES B (9kgCO2/m2an) / estimation 790-1090EUR des prix moyens des énergies indexés sur les années 2021-2022-2

Un investissement rentable et sécurisé Investissez dans un appartement géré avec un loyer sécurisé par bail commercial, sans contrainte de gestion ni vacance locative. Dans un Appart 'Hôtel en coeur de ville Ce bien n'est pas destiné à l'occupation personnelle, ni pour soi ni pour un proche. Les atouts de cet investissement: Gestion 100 % déléguée Loyer perçu toute l'année, même en cas de vacance locative Exploitant solide Aucune démarche locative à prévoir Fiscalité avantageuse du LMNP Détails du bien Résidence APPART'CITY - Appartcity Paris La Villette 157 Avenue Jean Jaurès - 75019 Paris Type: T1 meublé Surface: 16.32m2 Étage: RDC Prix d'achat: 135 516 EUR Loyer annuel: 6 572,52 EUR Charges annuelles: 212 EUR Taxe foncière: 192 EUR Bail commercial en cours 12/2027 Idéal pour un Investisseur souhaitant: un revenu locatif stable et sécurisé, un placement immobilier sans gestion, un complément de revenus défiscalisé grâce au statut LMNP. Contact: Benoit GENTILINI Conseiller en investis

Paris 3e- Saint-Claude | Studio de charme avec mezzanine au cœur du Marais Idéalement situé rue Saint-Claude, dans l'un des secteurs les plus prisés du Marais, ce studio de 24,39 m² Carrez séduira les amateurs de cachet parisien et d'adresses recherchées. Situé au 1er étage par escalier, entièrement sur cour, il bénéficie d'un environnement particulièrement calme, au cœur pourtant de l'un des quartiers les plus vivants et recherchés de la capitale. Sa belle hauteur sous plafond a permis l'aménagement d'une mezzanine, offrant un espace nuit confortable tout en préservant un agréable volume de vie. L'appartement se compose de: • Une pièce de vie au calme • Un espace nuit en mezzanine • Une cuisine ouverte • Une salle de bains avec WC Les peintures ont été entièrement refaites en 2026, permettant une installation immédiate sans travaux. Adresse recherchée du Haut-Marais Calme absolu sur cour Belle hauteur sous plafond Mezzanine optimisant l'espace Idéal pied-à-terre, premier achat ou inve

Au coeur du très recherché quartier des Enfants-Rouges, dans le 3ème arrondissement de Paris, Votre agence SERGIC PARIS 8ème vous propose de venir découvrir ce studio à fort potentiel, idéal pour un premier achat, un pied-à-terre ou un investissement locatif. Situé rue Caffarelli, à deux pas du célèbre Marché des Enfants-Rouges, des commerces de bouche, cafés, restaurants branchés et galeries d'art, ce bien bénéficie d'un emplacement privilégié au sein de l'un des quartiers les plus prisés de la capitale. Vous profiterez également de la proximité immédiate des transports en commun, facilitant tous vos déplacements. Au 6ème et dernier étage d'une copropriété (sans ascenseur), ce studio de 19 m² loi Carrez séduit par son calme, son orientation Sud-Est et sa belle luminosité tout au long de la journée. L'appartement nécessite une rénovation complète, offrant ainsi l'opportunité de repenser entièrement les espaces et de créer un intérieur à votre image. Charges: 25euros/mois Les atouts: Ad

Métro Arts et Métiers (ligne 3 et 11) - Rue des Vertus 75003 Votre agence ORPI vous présente en EXCLUSIVITE, idéalement située entre calme et vie de quartier, à deux pas du Marché des Enfants Rouges et de la rue de Bretagne, cette studette de 12 m² (11,50m² loi Carrez et 11,70m² au sol), nichée au 6ème et dernier étage d'une copropriété en cours de ravalement (travaux payés). Cette studette lumineuse et au calme sur cour comprend un espace de vie, un coin cuisine avec évier et une douche. Les poutres apparentes lui confèrent un charme supplémentaire très apprécié. Accès aux WC communs sur le palier (usage privatif). Des combles exploitables sont inclus. Rare opportunité d'agrandissement avec possibilité de réunir les combles situés au-dessus de l'appartement, déjà acquis par les propriétaires. Les autorisations administratives ont d'ores et déjà été obtenues: déclaration préalable validée en mairie ainsi qu'un accord de l'assemblée générale pour la création d'une fenêtre de toit. Un él

iad France - Elodie Demaine vous propose: PARIS 4ᵉ – LE MARAIS - SAINT-PAUL – EMPLACEMENT EXCEPTIONNEL Au cOEur du très recherché quartier Saint-Paul, découvrez ce studio de 11,40 m² situé au 6ᵉ et dernier étage d'un immeuble parisien de caractère, sans ascenseur. Ce bien se compose d'une kitchenette fonctionnelle, d'un espace nuit, d'une douche. Un WC privatif situé sur le palier complète ce studio. Son emplacement exceptionnel constitue son principal atout. À seulement 2 minutes à pied de la station de métro Saint-Paul (ligne 1), vous bénéficiez d'un accès rapide à l'ensemble de la capitale: Hôtel de Ville, Châtelet, Bastille, Louvre, Champs-Élysées ou encore La Défense. Vous profiterez d'un environnement unique mêlant patrimoine historique, commerces de proximité, restaurants, cafés, galeries d'art et boutiques emblématiques du Marais. Situé à deux pas de la célèbre Rue de Rivoli, véritable artère parisienne reliant le Louvre, l'Hôtel de Ville et la Place de la Concorde, ce bien bén

Métro Étienne Marcel / Rue de la Grande Truanderie Le cabinet BR-Immobilier vous propose cet AGRÉABLE studio sur COUR au CALME, avec vue sur les toits, de 21,32 m2 carrez, situé au 5eme étage d'un immeuble ancien. Il se compose d'une pièce principale avec lit escamotable, d'un coin cuisine et d'une salle d'eau avec de vrais WC. Raffraichissement à prevoir. Poutres apparentes, belle hauteur sous plafond, aucune perte d'espace. Lumineux et calme. Emplacement recherché, bonne rentabilité. DPE F avec possibilité d'amélioration en D/E Cette annonce vous est proposée par M. Thibaut BLANCHARD - EI - NoRSAC: 805 178 241, Enregistré au Greffe du tribunal de commerce de Paris

Cet appartement rénové vous séduira par son emplacement au cœur de Paris dans un quartier dynamique, ses beaux volumes 3,08m hauteur sous plafond, sa luminosité grâce à 5 fenêtres et son cachet de l'ancien. En plein cœur de Paris, situé dans la partie piétonne de la rue Quincampoix, à deux pas des Halles, de Beaubourg et du Marais. Dans un immeuble du XVIIème siècles, au 2ème étage, un studio d'une superficie de 26,73m² loi carrez et 29,22m² au sol comprenant une entrée avec un placard, un séjour avec une cuisine ouverte aménagée et équipée, un coin chambre avec un placard, une salle d'eau avec une toilette. Profitez d'une opportunité rare de vivre dans un environnement privilégié, combinant le charme de l'ancien et le confort moderne, au sein d'un des quartiers les plus convoitées de Paris. Le système de chauffage et eau chaude est individuel – électrique

PARIS IV – Ferdinand Duval / Roi de Sicile – Idéalement situé au cœur du Marais historique, dans un immeuble XVIIIème bien entretenu, ce studio vous séduira par son calme, ses beaux volumes et son quartier dynamique proche des transports et des commerces. Situé au 2ème étage sur cour avec ASCENSEUR, il se compose d'une entrée avec un placard, d'une agréable pièce de vie, d'une cuisine aménagée indépendante avec une fenêtre, d'une salle de bains avec une fenêtre et d'un WC séparé. Chauffage et eau chaude électrique. Charges 112€/mois. Emplacement recherché, à proximité immédiate des commerces, restaurants et transports – Métro Saint-Paul ligne 1

iad France - Patrick GUILLOU vous propose: Appartement de 13,25m2 situé au 2e étage sur cour d'une copropriété située rue des Fontaines du Temple. Il comprend un séjour avec rangements, une cuisine et une salle d'eau avec WC. Travaux de rénovation à prévoir. Appartement et copropriété très au calme, au cOEur d'un quartier extrêmement vivant. Tous commerces à proximité. Métros Arts et Métiers et Temple à deux pas. La presente annonce immobiliere vise 1 lot situé dans une copropriété de 54 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par le vendeur: 45.67€ par mois (soit 548 € annuel). Honoraires d'agence à la charge du vendeur. La présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera demandée à la visite, conformément à l'article L.561-5 du Code monétaire et financier. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'oblig

iad France - Fatiha El Idrissi vous propose: 10/16 Rue De La Cossonnerie, Au pied de Châtelet-Les Halles, situé dans une résidence fermée et sécurisée au 2eme étage sur cour sans ascenseur, GRAND STUDIO de 40.32m ² en loi carrez et 57.11m ² surface au sol REFAIT TOTALEMENT A NEUF comprenant: un DOUBLE séjour avec poutres apparents distribuant une belle cuisine entièrement aménagée et équipée, 2 coins chambres ouverts en mezzanine, une grande salle de douche, buanderie et WC séparés + rangements et coin bureau. Le bien est idéalement situé dans un quartier commerçant et très dynamique, parfaitement desservi par les transports (ligne 1, 4, 7, 11, 14 et RER A et B). À proximité directe de la place du Châtelet, l'appartement est au cOEur de l'écosystème parisien. Vidéo disponible sur demande. Faibles charges. La presente annonce immobiliere vise 1 lot situé dans une copropriété de 28 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la co