18 964 propriétés à vendre à Rue Eugène Leroy Bordeaux

L'OFFRE QUI BOOSTE VOTRE POUVOIR D'ACHAT: BAISSE DE PRIX + FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS* Votre 2 pièces à partir de 589 euros / mois* Devenez propriétaire de votre maison ou de votre appartement à Carbon-Blanc, à 5 km de Bordeaux, dans un environnement résidentiel verdoyant ! Ce nouveau domaine à l'architecture contemporaine propose des maisons familiales de 2 à 3 chambres et des appartements lumineux de 2 à 3 pièces. Selon le logement, un jardin privatif ou un balcon vient prolonger l'espace pour un quotidien tourné vers la nature. Conçu dans une démarche durable, le programme intègre plus de 200 arbres plantés, des haies bocagères et des équipements favorisant la biodiversité. À deux pas des écoles, commerces et transports (bus, TER, tram A), vivez entre nature et métropole dans une commune conviviale et connectée. Accès rapide au centre de Bordeaux, à la Cité du Vin et aux universités. Une adresse rare alliant qualité de vie, mobilité douce et sérénité à la lisière de la métropole. *voi

L'OFFRE QUI BOOSTE VOTRE POUVOIR D'ACHAT: BAISSE DE PRIX + FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS* Votre 2 pièces à partir de 589 euros / mois* Devenez propriétaire de votre maison ou de votre appartement à Carbon-Blanc, à 5 km de Bordeaux, dans un environnement résidentiel verdoyant ! Ce nouveau domaine à l'architecture contemporaine propose des maisons familiales de 2 à 3 chambres et des appartements lumineux de 2 à 3 pièces. Selon le logement, un jardin privatif ou un balcon vient prolonger l'espace pour un quotidien tourné vers la nature. Conçu dans une démarche durable, le programme intègre plus de 200 arbres plantés, des haies bocagères et des équipements favorisant la biodiversité. À deux pas des écoles, commerces et transports (bus, TER, tram A), vivez entre nature et métropole dans une commune conviviale et connectée. Accès rapide au centre de Bordeaux, à la Cité du Vin et aux universités. Une adresse rare alliant qualité de vie, mobilité douce et sérénité à la lisière de la métropole. *voi

À Carbon-Blanc, cette nouvelle résidence bénéficie d’un emplacement central aux portes de Bordeaux. Les commerces, les services et les équipements du quotidien sont accessibles rapidement, permettant de profiter d’une vie pratique dans un environnement résidentiel agréable. Le tramway A, la gare et la rocade bordelaise facilitent les déplacements vers Bordeaux et l’ensemble de la métropole, un véritable atout pour les actifs comme pour les familles. La résidence propose des appartements neufs du studio au 4 pièces, conçus pour offrir des intérieurs lumineux, confortables et fonctionnels. La majorité des logements bénéficie d’une double orientation, favorisant une belle lumière naturelle au fil de la journée et renforçant la sensation d’espace dans les pièces de vie. Les prestations ont été pensées pour accompagner le quotidien avec efficacité. Placards aménagés, cuisines équipées du studio au 3 pièces, volets roulants motorisés, salles de bains équipées, chauffage par pompe à chaleur e

À Carbon-Blanc, cette nouvelle résidence bénéficie d’un emplacement central aux portes de Bordeaux. Les commerces, les services et les équipements du quotidien sont accessibles rapidement, permettant de profiter d’une vie pratique dans un environnement résidentiel agréable. Le tramway A, la gare et la rocade bordelaise facilitent les déplacements vers Bordeaux et l’ensemble de la métropole, un véritable atout pour les actifs comme pour les familles. La résidence propose des appartements neufs du studio au 4 pièces, conçus pour offrir des intérieurs lumineux, confortables et fonctionnels. La majorité des logements bénéficie d’une double orientation, favorisant une belle lumière naturelle au fil de la journée et renforçant la sensation d’espace dans les pièces de vie. Les prestations ont été pensées pour accompagner le quotidien avec efficacité. Placards aménagés, cuisines équipées du studio au 3 pièces, volets roulants motorisés, salles de bains équipées, chauffage par pompe à chaleur e

À Carbon-Blanc, cette nouvelle résidence bénéficie d’un emplacement central aux portes de Bordeaux. Les commerces, les services et les équipements du quotidien sont accessibles rapidement, permettant de profiter d’une vie pratique dans un environnement résidentiel agréable. Le tramway A, la gare et la rocade bordelaise facilitent les déplacements vers Bordeaux et l’ensemble de la métropole, un véritable atout pour les actifs comme pour les familles. La résidence propose des appartements neufs du studio au 4 pièces, conçus pour offrir des intérieurs lumineux, confortables et fonctionnels. La majorité des logements bénéficie d’une double orientation, favorisant une belle lumière naturelle au fil de la journée et renforçant la sensation d’espace dans les pièces de vie. Les prestations ont été pensées pour accompagner le quotidien avec efficacité. Placards aménagés, cuisines équipées du studio au 3 pièces, volets roulants motorisés, salles de bains équipées, chauffage par pompe à chaleur e

Découvrez les avantages de vivre dans une maison neuve située dans une résidence paisible en pleine nature, offrant un esprit de village au coeur de la commune de Carbon-Blanc, avec des commerces et des écoles, à proximité. Ces maisons neuves sont également bien situées pour vos déplacements vers Bordeaux, les plages de l'océan, le Cap Ferret et le Bassin d'Arcachon. Le programme immobilier se distingue par son architecture épurée et naturelle, avec l'utilisation de bois et d'espaces paysagers pour se fondre parfaitement dans l'environnement verdoyant. Vous pouvez choisir parmi des maisons neuves de 3, 4 ou 5 pièces en duplex, parfaites pour la vie de famille ! Toutes les maisons neuves offrent des volumes optimisés avec des pièces de vie spacieuses et lumineuses grâce aux grandes ouvertures sur l'extérieur. Les espaces de vie et de nuit sont parfaitement équilibrés, créant une ambiance conviviale et chaleureuse. Chaque maison est dotée de prestations haut de gamme et de matériaux de q

Découvrez les avantages de vivre dans une maison neuve située dans une résidence paisible en pleine nature, offrant un esprit de village au coeur de la commune de Carbon-Blanc, avec des commerces et des écoles, à proximité. Ces maisons neuves sont également bien situées pour vos déplacements vers Bordeaux, les plages de l'océan, le Cap Ferret et le Bassin d'Arcachon. Le programme immobilier se distingue par son architecture épurée et naturelle, avec l'utilisation de bois et d'espaces paysagers pour se fondre parfaitement dans l'environnement verdoyant. Vous pouvez choisir parmi des maisons neuves de 3, 4 ou 5 pièces en duplex, parfaites pour la vie de famille ! Toutes les maisons neuves offrent des volumes optimisés avec des pièces de vie spacieuses et lumineuses grâce aux grandes ouvertures sur l'extérieur. Les espaces de vie et de nuit sont parfaitement équilibrés, créant une ambiance conviviale et chaleureuse. Chaque maison est dotée de prestations haut de gamme et de matériaux de q

À Carbon-Blanc, cette nouvelle résidence bénéficie d’un emplacement central aux portes de Bordeaux. Les commerces, les services et les équipements du quotidien sont accessibles rapidement, permettant de profiter d’une vie pratique dans un environnement résidentiel agréable. Le tramway A, la gare et la rocade bordelaise facilitent les déplacements vers Bordeaux et l’ensemble de la métropole, un véritable atout pour les actifs comme pour les familles. La résidence propose des appartements neufs du studio au 4 pièces, conçus pour offrir des intérieurs lumineux, confortables et fonctionnels. La majorité des logements bénéficie d’une double orientation, favorisant une belle lumière naturelle au fil de la journée et renforçant la sensation d’espace dans les pièces de vie. Les prestations ont été pensées pour accompagner le quotidien avec efficacité. Placards aménagés, cuisines équipées du studio au 3 pièces, volets roulants motorisés, salles de bains équipées, chauffage par pompe à chaleur e

Découvrez les avantages de vivre dans une maison neuve située dans une résidence paisible en pleine nature, offrant un esprit de village au coeur de la commune de Carbon-Blanc, avec des commerces et des écoles, à proximité. Ces maisons neuves sont également bien situées pour vos déplacements vers Bordeaux, les plages de l'océan, le Cap Ferret et le Bassin d'Arcachon. Le programme immobilier se distingue par son architecture épurée et naturelle, avec l'utilisation de bois et d'espaces paysagers pour se fondre parfaitement dans l'environnement verdoyant. Vous pouvez choisir parmi des maisons neuves de 3, 4 ou 5 pièces en duplex, parfaites pour la vie de famille ! Toutes les maisons neuves offrent des volumes optimisés avec des pièces de vie spacieuses et lumineuses grâce aux grandes ouvertures sur l'extérieur. Les espaces de vie et de nuit sont parfaitement équilibrés, créant une ambiance conviviale et chaleureuse. Chaque maison est dotée de prestations haut de gamme et de matériaux de q

Découvrez les avantages de vivre dans une maison neuve située dans une résidence paisible en pleine nature, offrant un esprit de village au coeur de la commune de Carbon-Blanc, avec des commerces et des écoles, à proximité. Ces maisons neuves sont également bien situées pour vos déplacements vers Bordeaux, les plages de l'océan, le Cap Ferret et le Bassin d'Arcachon. Le programme immobilier se distingue par son architecture épurée et naturelle, avec l'utilisation de bois et d'espaces paysagers pour se fondre parfaitement dans l'environnement verdoyant. Vous pouvez choisir parmi des maisons neuves de 3, 4 ou 5 pièces en duplex, parfaites pour la vie de famille ! Toutes les maisons neuves offrent des volumes optimisés avec des pièces de vie spacieuses et lumineuses grâce aux grandes ouvertures sur l'extérieur. Les espaces de vie et de nuit sont parfaitement équilibrés, créant une ambiance conviviale et chaleureuse. Chaque maison est dotée de prestations haut de gamme et de matériaux de q

Votre agence Nestenn vous présente une belle opportunité à découvrir sans tarder. Découvrez cette maison familiale et idéalement située à CARBON-BLANC. Le niveau habitable est de plain pied et offre une belle réception donnant sur la terrasse orientée SUD, une cuisine aménagée/équipée, 2 chambres confortables et deux salles de bain. Construite en 1973, elle offre un beau potentiel et nécessite un léger rafraichissement. Elle bénéficie d'un grand garage de 15m² et d'une terrasse de 20m². Notre équipe peut d'ailleurs vous accompagner pour imaginer et concrétiser les nombreuses possibilités d'aménagement. La localisation est idéale: à seulement 2 minutes d'un arrêt de bus, 5 minutes des écoles. Vous profiterez également de la proximité immédiate de tous les commerces. Ne manquez pas cette opportunité de devenir propriétaire dans un cadre de vie agréable à CARBON-BLANC. Contactez l'agence NESTENN pour plus d'informations. (5.50 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.)

iad France - Cecile Tournerie vous propose: Carbon-Blanc – Maison à redonner vie, à deux pas du tram ! Vous rêvez d’un lieu à façonner selon vos envies ? Cette maison des années 70, n’attend plus que vous pour écrire une nouvelle histoire. Elle offre environ 87 m² de vie, avec: une véranda d’accueil pleine de charme, une entrée desservant un salon-séjour lumineux ouvert sur le jardin, une cuisine aménagée et équipée avec accès extérieur, un cellier fonctionnel. À l’étage, vous trouverez 3 belles chambres et une salle de bain équipée d’une baignoire, d’une douche et de WC. Côté extérieur, une cour à l’avant, un agréable jardin à l’arrière, et un garage complètent l’ensemble. Quelques travaux de rénovation et de mise au goût du jour seront à prévoir, mais la maison offre un cadre de vie agréable, idéal pour un premier achat ou une famille souhaitant s’installer sur la rive droite bordelaise. Proximité immédiate du tram arrêt La Gardette Bassens / Carbon-Blanc, des écoles et commerces. Co

Maison 6 pièces Les agences Mansion Aquitaine vous présentent cette belle maison pleine de charme située sur la commune de Carbon Blanc. Placée dans un environnement calme et recherché, à proximité immédiate des écoles, des commerces, des médecins, et des transports (tram et bus), cette maison familiale d'environ 145 m² séduit par son charme, sa luminosité et la qualité de ses aménagements. Implantée dans une impasse et en seconde ligne, elle bénéficie d'un accès indépendant goudronné menant à l'avant de la maison, et offre un cadre de vie paisible sur une parcelle de 904 m². Dès l'entrée, vous découvrirez un agréable salon-séjour traversant, baigné de lumière grâce à de larges baies vitrées, et réchauffé par une belle cheminée en acier et en bois. La cuisine indépendante dispose d'un accès direct à une grande terrasse située côté nord, idéale pour les repas à l'ombre durant l'été. Ce niveau accueille également quatre chambres ainsi que des WC indépendants et une salle de bain en marbr

iad France - Nathalie Tuffet () vous propose: Située dans un quartier calme et résidentiel, rue Léo Lagrange à Carbon-Blanc (33560), cette maison de plain-pied séduit par ses volumes généreux, sa qualité de construction et son excellent niveau de confort. Développant environ 149 m² environ habitables, elle bénéficie d’une hauteur sous plafond rare de 2,70 m, apportant une agréable sensation d’espace et de luminosité. Une large entrée dessert un séjour chaleureux avec parquet ancien, ouvert sur une terrasse couverte exposée plein Sud, idéale pour profiter des beaux jours. La maison comprend également une cuisine équipée, une salle de bain et un WC indépendant. L’espace nuit, distribué par un couloir doté de nombreux rangements, offre deux chambres, dont une suite parentale avec salle de bain et WC. Un second salon avec cheminée complète l’ensemble et peut aisément être aménagé en bureau, troisième chambre, ou encore en studio indépendant, grâce à la présence d’une seconde cuisine, facil

Appartement T6 95. 6 m² balcon, garage et cave. À découvrir sans tarder ! Situé sur la commune de Carbon-Blanc, cet appartement T6 de plus de 95 m² offre de beaux volumes et un agencement idéal pour une famille. Au 1er étage d'une résidence de 3 étages, il comprend une entrée, un vaste séjour lumineux avec salle à manger et salon (possibilité de créer une 5? chambre), une cuisine indépendante aménagée, un cellier, 4 chambres, une salle de bains ainsi que des WC indépendants. À l'extérieur, vous profiterez d'un balcon agréable. Un garage privatif et une cave complètent ce bien. Le ravalement de façade est voté et intégralement financé. Les charges de copropriété sont de 165 €/mois (eau, entretien des espaces verts et ménage des parties communes inclus) Idéalement situé, à proximité des commerces, des écoles, des transports et des principaux axes routiers, cet appartement représente une belle opportunité pour une famille ou un investisseur. Une visite s'impose ! Contactez-nous pour plus

CARBON BLANC À quelques pas du centre-ville, mais aussi proche de toutes commodités (écoles, cabinets médicaux, commerces de proximité), ainsi que des transports en commun comme le tramway (arrêt La Gardette) ou encore le bus au pied de la résidence (lignes 60 et 7), venez découvrir ce grand appartement T6 d'environ 100 m² dans un environnement calme et sécurisé. Spacieux et lumineux, il se compose d'un séjour double avec accès à un balcon, offrant une vue dégagée et permettant de contempler aussi bien le coucher que le lever du soleil, d'une cuisine séparée, de quatre chambres avec possibilité d'une cinquième, d'une salle de bains, de WC et d'une loggia. Un grand parc arboré de plus d'un hectare ainsi qu'un jardin partagé font le plaisir des petits comme des grands, et cela en toute convivialité. Ce petit nid douillet fera aussi bien le bonheur d'une famille que d'un investisseur en lui offrant une rentabilité nette d'environ 7%. 150 euros de charges mensuelles comprenant eau froide e

Claude JEUNOT vous propose à Carbon-Blanc – Maison 210 m² environ + potentiel appartement indépendant Située dans le haut de Carbon-Blanc (33560), à quelques minutes du TRAM et des axes routiers, maison familiale de 210 m² environ sur un terrain de 1 000 m². Au 1er étage: grand salon-séjour de 35 m², cuisine équipée de 17 m², 3 grandes chambres, 1 salle d’eau avec WC + 1 salle de bain avec WC. Au RDC: 2 chambres, 1 grand dressing, 1 buanderie/cuisine, 1 salle d’eau avec WC, 1 grand garage. Idéal pour créer un appartement indépendant, accueillir une famille ou développer un projet locatif. Maison de 1974, fonctionnelle et offrant un fort potentiel d’aménagement. Quartier calme, proche transports et commodités. À découvrir rapidement ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr Prix de vente: 395 000 € Honoraires charge vendeur Contactez votre conseiller SAFTI: Claude JEUNOT, Tél.:, E-mail: - EI - Agent com

Maison 8 pièces En collaboration avec Mansion Paris, l'agence Mansion Bordeaux vous propose sur les hauts d'Ambarès, communauté urbaine de Bordeaux, dans un secteur privilégié et demandé, à 100m de Carbon Blanc, à proximité de toutes les commodités, commerces, écoles, services, transports en commun, accès rapide à l'autoroute A10 et la rocade, tramway la Gardette ligne A Bordeaux, aéoroport Mérignac, magnifique maison de plus de 220m² habitables, rénovée, atypique, toujours entretenue, aux belles prestations. Cette maison familiale se compose d'une vaste pièce à vivre de 75m², traversante et baignée de lumière ( salle à manger, cuisine ouverte, salle de réception, salon cosy ) donnant sur une terrase et piscine, pergola dinatoire et cuisine d'été, idéalement implantée, au calme, sans aucun vis à vis, pour profiter de votre jardin exotique de 2800m², arboré, végétalisé, fleuri, paisible et zen bassin à poissons. Complétée au rez de chaussée d'une entrée, conviviale avec salle de jeux et

Dans un environnement résidentiel recherché sur la commune de Carbon-Blanc, à seulement 20 minutes de Bordeaux, cette somptueuse maison girondine de 268 m² incarne avec élégance l'art de vivre à la campagne tout en restant aux portes de la ville. Derrière une magnifique allée bordée de marronniers, la propriété dévoile une demeure de caractère, pleine de charme et d'authenticité, nichée au cœur d'un superbe parc arboré d'environ 9 200 m². Dès l'entrée, un hall majestueux sublimé par un élégant escalier donne le ton et distribue harmonieusement les espaces de vie. La maison révèle un superbe salon de réception de 45 m², baigné de lumière, agrémenté d'une cheminée et ouvert sur le jardin, offrant une atmosphère chaleureuse et raffinée. La cuisine américaine de 45 m², véritable pièce de convivialité, accueille un espace salle à manger ainsi qu'une seconde cheminée, créant un cadre idéal pour partager des moments privilégiés en famille ou entre amis. À proximité immédiate de la cuisine, un

Cette maison T5 de plein pied, 100 m² sur un terrain de 289 m², bénéficie d'un emplacement privilégié. A 500m des transports: tram A arrêt la Gardette, lignes de bus 7/57/60, des établissements scolaires et des commerces, elle offre un cadre de vie paisible entre campagne et ville. Vous découvrirez une entrée avec rangements, un salon séjour avec cheminée, une cuisine séparée, 4 chambres confortables, une salle de bain, et un WC. Cette espace habitable offre des possibilités de personnalisation pour créer un intérieur à votre goût. Ce bien offre également un large choix d'évolution avec 80m2 de combles aménageables et un garage. À l'extérieur, la maison dispose d'un jardin avec terrasse couverte, exposé sud-ouest sans aucun vis à vis idéal pour profiter de moments de détente en plein air. Ajoutant une touche chaleureuse, le jardin d'accueil invite à la sérénité dès l'entrée. Pour une visite contactez moi ! Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles su

Située dans une rue paisible, à deux pas du centre-ville et de ses commerces, cette maison de caractère de 368 m2, issue de la réhabilitation d'anciens chais d'une propriété viticole, vous ouvre ses portes sur un cadre unique, au coeur d'un écrin de verdure de plus de 2000 m2, sans aucun vis-à-vis. Commençons la visite. Face à nous, la superbe façade en pierre donne immédiatement le ton. Une fois passée l'entrée, la maison se dévoile en deux ailes distinctes. Sur votre gauche, une première partie à aménager selon vos envies: trois chambres, un petit bureau, ou pourquoi pas un espace dédié à une profession libérale. Revenons maintenant dans l'entrée, et partons cette fois-ci sur la droite. Nous y découvrons une chambre, une salle d'eau et une buanderie, idéalement agencées pour accueillir famille ou invités. Nous avançons jusqu'à l'extrémité de la maison. Et là, le coup de coeur: une vaste pièce de vie de plus de 115 m2, sur 2 niveaux, avec ses volumes impressionnants, ses poutres appar

Située à Carbon-Blanc (33560), proche des villes de Bassens et Lormont, cette maison à étage profite d'un quartier résidentiel calme et familial, à proximité immédiate d'établissements scolaires, commerces et installations sportives. Idéale pour les familles avec enfants, elle se trouve à quelques pas du collège, de crèches et d'écoles élémentaires. Avec ses 8000 habitants, Carbon-Blanc est une commune dynamique de la métropole bordelaise, à seulement 10/15 minutes du centre de Bordeaux avec un accès rapide à la rocade. Les lignes de bus 90, 92, et 93, ainsi que la connexion tram offrent une excellente accessibilité.Cette maison récente de 120 m² sur un terrain de 362 m² propose un agencement de 5 pièces, dont 3 chambres, 1 bureau et 2 salles de bain. Son espace de vie spacieux de plus de 40 m² s'ouvre sur un jardin avec piscine, offrant un cadre de vie agréable. L'année de construction 2023 garantit une habitation moderne, complétée par un grand garage de 17 m². Dotée d'une décoration

Située à Carbon-Blanc, cette authentique maison en pierre de taille représente une opportunité rare pour les investisseurs, marchands de bien ou porteurs de projets de rénovation. Son emplacement constitue un véritable atout: à 1km du centre-ville, des commerces, des écoles et du tram A la Gardette, elle bénéficie également d'un accès rapide à l'A10 et à la rocade bordelaise, facilitant les déplacements vers Bordeaux et l'ensemble de son agglomération.Edifiée sur une parcelle de 420m² et disposant de deux places de parking, cette bâtisse de caractère séduit par ses volumes généreux et son potentiel de transformation. Elle dispose actuellement de 5 chambres, un bureau, trois salles de bain, un vaste salon, une cuisine et de plusieurs pièces annexes (chaufferie, cave, dressing). L'un des principaux atouts du bien réside dans sa capacité à être divisé en deux logements distincts, sous réserve des autorisations administratives nécessaires. Cette caractéristique ouvre la voie à de multiples

Cette maison T5 de plein pied, 100 m² sur un terrain de 289 m², bénéficie d'un emplacement privilégié. A 500m des transports: tram A arrêt la Gardette, lignes de bus 7/57/60, des établissements scolaires et des commerces, elle offre un cadre de vie paisible entre campagne et ville. Vous découvrirez une entrée avec rangements, un salon séjour avec cheminée, une cuisine séparée, 4 chambres confortables, une salle de bain, et un WC. Cette espace habitable offre des possibilités de personnalisation pour créer un intérieur à votre goût. Ce bien offre également un large choix d'évolution avec 80m2 de combles aménageables et un garage.À l'extérieur, la maison dispose d'un jardin avec terrasse couverte, exposé sud-ouest sans aucun vis à vis idéal pour profiter de moments de détente en plein air. Ajoutant une touche chaleureuse, le jardin d'accueil invite à la sérénité dès l'entrée.Pour une visite contactez moi !Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur l

À Carbon-Blanc, découvrez cet agréable appartement de 4 pièces, situé en rez-de-chaussée d’une résidence de 3 étages.D’une surface de 91 m², ce bien refait à neuf offre un cadre de vie confortable et moderne. Il se compose de trois chambres, d’un salon lumineux, d’une cuisine, d’une salle d’eau ainsi que d’un WC.Grâce à son exposition plein sud, l’appartement bénéficie d’une belle luminosité tout au long de la journée mettant en valeur ses espaces entièrement rénovés. Vous profiterez également de la fibre optique et d’un chauffage collectif.Les atouts: appartement totalement rénové, lumineux, avec une belle vue sur espaces verts, idéal pour une famille ou un projet d’investissement.Pour plus d’informations ou organiser une visite, contactez-nous sans tarder.Le bien comprend 1 lot, et il est situé dans une copropriété de 102 lots (les charges courantes annuelles moyennes de copropriété sont de 4600 € et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'articl