4 403 appartements à vendre à Higny

iad France - Olivier Nenich vous propose: KNUTANGE – APPARTEMENT T3 RÉNOVÉ – 75 m² – PROCHE LUXEMBOURG À découvrir sans tarder ! Situé à Knutange, dans une commune dynamique et recherchée à proximité du Luxembourg, venez découvrir ce bel appartement T3 rénové de 75 m², niché au sein d’un petit immeuble de seulement 4 appartements. Dès l’entrée, vous serez séduit par ses volumes. Le séjour offre un espace de vie chaleureux, tandis que la cuisine indépendante, entièrement rénovée, moderne et fonctionnelle. L’espace nuit se compose de 2 belles chambres ainsi que d’une magnifique salle de bain entièrement rénovée, équipée d’une double vasque en résine, d’un sèche-serviettes et d’un WC suspendu, offrant un espace moderne, confortable et pratique au quotidien. Côté confort, rien n’a été laissé au hasard: * Chaudière gaz à condensation récente pour une meilleure performance énergétique. * Chauffage individuel au gaz par radiateurs. * VMC pour un renouvellement d’air optimal. * Interphone. * A

APPARTEMENT-DERNIER ETAGE-GRANDE TERRASSE-WOIPPY-90M2 Situé à Woippy dans un environnement agréable, découvrez cet appartement clé en main, offrant confort, modernité et fonctionnalité. Cet appartement en attique de près de 90m2, avec une terrasse de 20m2 environ est situé au 4ème et dernier étage avec ascenseur, dans un résidence entretenue et construite en 2012. Descriptif du bien: Dès l'entrée, vous serez séduit par une pièce de vie de près de 30m2, lumineuse et conviviale, donnant accès à la terrasse. Une cuisine équipée et indépendante. Coté nuit: - 2 belles chambres de 12 et 13m2 - Une salle de bain avec douche - Un WC séparé - Un grand couloir avec placards intégrés Prestations et confort: - Construction récente (2012) - Appartement en bon état - Fenêtres PVC double vitrage, volets électriques pour les baies vitrées - Isolation performante et DPE: C (bon niveau énergétique ) - Un garage privé et fermé dans un sous sol sécurisé Ce que l'on aime: - Appartement lumineux et fonction

iad France - Sebastien Palcani vous propose: En exclusivité. A la recherche d'un appartement dans les hauteurs de Knutange ? Primo accédant ou investisseur? Cet appartement de 73m² T4, situé au deuxième étages sur 4 sans ascenseur, vous offre un espace de vie harmonieux et fonctionnel. Avec 4 pièces dont 2 chambres avec la possibilité d'en créer une troisième, 1 salle de bain et 1 WC. Il est idéal pour une famille, un couple ou la location. La cuisine séparée, avec un débarra, offre un espace propice à la préparation de repas conviviaux. Le salon séjour lumineux est un lieu de détente parfait pour se relaxer après une longue journée de travail. Vous apprécierez également la proximité des commodités telles que les commerces, les écoles, les transports en commun et les axes autoroutiers. Pour votre confort, chaudière au gaz individuelle ainsi que le double vitrage. Pour votre sécurité, l'appartement est équipé d'un garage privatif et une cave est disponible pour un espace de rangement su

iad France - Mikaël Pereira vous propose: Votre conseiller immobilier du secteur, à vos côtés pour concrétiser vos projets, vous propose un appartement 3pièces de 58m² à Knutange avec cave et remise. Venez découvrir cet appartement de 3 pièces situé au rez-de-chaussée d’un immeuble de 3 étages. L’appartement se compose d’une entrée, une cuisine, une salle à manger et un salon. L’espace nuit offre deux chambres ainsi qu’une salle de bain. Des travaux de rafraîchissement sont à prévoir afin de remettre l’appartement au goût du jour. Il faudra notamment prévoir le remplacement du sol de l’entrée, de la salle de bain et de la première chambre, ainsi qu’un rafraîchissement des peintures dans l’ensemble du logement. Le bien bénéficie également d’une cave ainsi que d’une remise, offrant des espaces de rangement supplémentaires. L’appartement est actuellement libre de toute occupation et dispose d’un chauffage individuel au gaz naturel. Le diagnostic de performance énergétique classe le bien e

iad France - Franca Lopez vous propose: Appartement situé dans un quartier calme,tout en restant proche des commodités. Idéal pour un premier achat ou un investissement locatif, il se compose: d'une entrée desservant une cuisine, un séjour, une chambre, une salle de bain et WC, Une cave vient compléter ce bien et un espace de rangement confortable. L'appartement bénéficie du double vitrage, ainsi que d'un chauffage individuel au gaz. À Saisir! Honoraires d'agence à la charge du vendeur. La présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera demandée à la visite, conformément à l'article L.561-5 du Code monétaire et financier. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé, y compris l'obligation légale de débroussaillement, sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr. La présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Mme Franca Lopez mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), agent c

iad France - Jonathan Schiappa vous propose: OPPORTUNITÉ - T2 46 M² CLÉ EN MAIN AVEC CUISINE ÉQUIPÉE - CHARGES MINIMES Idéal investisseur ou primo-accédant, je vous propose à la vente ce T2 d'environ 46 m² situé au rez-de-chaussée surélevé d'un immeuble de deux étages à Hayange. Le bien est niché au sein d'une petite copropriété à taille humaine composée de seulement 3 appartements. L'appartement se compose d'une cuisine équipée ouverte sur un salon-séjour convivial, d'une chambre, ainsi que d'une salle de bain avec WC intégrés. L'agencement, fonctionnel se prête aussi bien à un usage personnel qu'à une mise en location. À noter que ce bien ne dispose pas d'espace extérieur. Côté confort, le logement est chauffé par des convecteurs électriques et la production d'eau chaude est assurée par un cumulus. L'ensemble des menuiseries est en double vitrage et les fenêtres sont équipées de volets roulants manuels. Raccordé à la fibre optique, permettant de bénéficier d'une connexion internet tr

Au sein de la Villa Ève, résidence de haut standing à Angevillers, découvrez ce magnifique appartement neuf en duplex actuellement en cours d’achèvement. Cette réalisation intimiste propose un cadre de vie élégant, moderne et durable, pensé pour une clientèle exigeante recherchant confort, espace et sérénité à proximité du Luxembourg. Ce F4 en duplex développe 85 m² parfaitement optimisés et se distingue par sa configuration idéale avec trois chambres. Sa luminosité naturelle est renforcée par ses larges ouvertures et son accès direct à l’extérieur. Véritable atout, la possibilité de choisir certains matériaux et finitions vous permettant de personnaliser votre futur intérieur selon vos goûts et vos envies. Niveau principal: - Entrée accueillante avec distribution fluide - Grand salon séjour avec larges ouvertures et accès direct à la terrasse - Espace cuisine ouvert à aménager selon vos envies annexée par un cellier - WC séparé avec lave main - Une grande chambre à coucher possibilité

Niché au coeur d'un quartier calme, cet appartement composé d'une entrée, une cuisine séparée, un salon/séjour lumineux, 3 chambres, salle d'eau, toilette indépendant, petite buanderie, se situe au 1er étage d'une petite copropriété agréable et bien entretenue. A proximité de toutes les commodités: écoles, commerces, transports et accès rapides aux grands axes routiers (idéal frontaliers Luxembourg/Belgique). Fini les soucis de stationnement ! Ce bien se distingue par des prestations extérieures exceptionnelles: - un garage privatif fermé avec électricité et arrivée d'eau: Idéal pour abriter votre véhicule, possibilité d'installer une prise pour véhicule électrique. - une place de stationnement: Située juste devant le garage, vous bénéficiez ainsi de deux solutions de parkings privatives. - une cave privative: Espace de stockage sain et pratique. - Accès au jardin commun: Un espace vert convivial pour profiter des beaux jours. Vous apprécierez également un petit balcon idéalement expos

Situé à Russange, au 2? et dernier étage d'un immeuble ancien, cet appartement de 83,55 m² (loi Carrez) sur plus de 125 m² au sol et entièrement rénové offre de très belles prestations. Il se compose d'une entrée, d'une grande pièce de vie lumineuse avec cuisine ouverte, de trois chambres, d'une salle d'eau moderne et de WC séparés. Une cave privative vient compléter ce bien. L'appartement est traversant, lumineux et bénéficie d'une rénovation complète, aucun travaux n'est à prévoir. Il s'agit d'un bien idéal pour un premier achat, une famille ou un investissement locatif. Sa situation est un vrai atout: à proximité immédiate de la liasion Micheville, des accès autoroutiers et de la frontière luxembourgeoise. Bien soumis au statut de la mono-propriété (à l'heure actuelle) Nombre de lots: 12 lots dont 6 lots d'habitation Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes: - Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65-557 du 10 juil

iad France - Olivier Nenich vous propose: KNUTANGE - APPARTEMENT - T5 115M² Idéalement situé à Knutange, cet appartement situé au 1er étage d'une résidence sécurisée de 3 niveaux offre un cadre de vie sécurisé et confortable sur 115 m² habitables. L'entrée fonctionnelle dessert un appartement bien agencé sur un seul niveau, comprenant 5 pièces principales. Le salon lumineux invite à la détente, tandis que la salle à manger constitue un espace de convivialité, adapté pour recevoir. La cuisine spacieuse et séparée complète bien cet ensemble de vie avec son espace de buanderie et garde-manger. L'appartement dispose de 3 chambres aux configurations variées: une chambre spacieuse, 2 chambres confortables, ainsi qu'un bureau pour le télétravail ou pour créer un espace dressing. La salle de bain complète ce plateau. Côté extérieur, un jardin privatif agrémente le bien, offrant un espace vert peu courant pour un appartement. Une Grande cave complète les annexes disponibles. La résidence bénéfi

IDÉAL INVESTISSEURS, appartement d'une surface Carrez de 74 m² au 1er étage d'une copropriété située en plein centre du village d'Ottange, village très recherché par les frontaliers. L'appartement est une colocation composée de 4 chambres individuelles dont l'une avec sa douche privative, d'une cuisine commune et d'une salle d'eau. Une cave complète le bien. Pas de travaux prévus dans la copropriété. Emplacement idéal, l'appartement est situé à Ottange, à deux pas des commerces du village, du lycée Saint-André accueillant près de 400 étudiants et des arrêts de bus desservant le Luxembourg. Très bon rendement, revenus locatifs de 1 730 € mensuels soit une rentabilité brute de près de 10%. Possibilité d'acquérir le bien en résidence principale en donnant congé aux locataires actuels (délai d'un an maximum). Bien soumis au statut de la copropriété Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes: 375 euros Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 2

iad France - Emre Aceroglu vous propose: Vente en exclusivité à Hayange Appartement de 3 Pièces Venez découvrir cet appartement de 3 pièces situé au cOEur de la charmante ville de Hayange. Idéalement placé, cet appartement bénéficie d'un emplacement de choix à proximité de toutes les commodités et des lieux d'intérêt de la ville. L'appartement, d'une surface de 83m2, se compose de 2 chambres spacieuses la première de 15m2 puis la deuxième de 12m2 qui pourra servir comme chambre d’enfants, d'une grande salle de bain de 14m2, d'une cuisine de 11m2 et d'un salon chaleureux de 16m2. Chaque pièce a été aménagée pour vous offrir du confort. La cuisine de type séparée, vous offre ainsi un espace convivial pour cuisiner de bons petits plats en toute tranquillité. L'appartement se situe au 2ème étage d'un immeuble de 2 niveaux. Construit en 1948, l'immeuble est en bon état et entretenu régulièrement. Exposition idéale offrant une luminosité continue pour se ressourcer après une journée bien rem

iad France - Jennifer Kregielczyk vous propose: Appartement avec Balcon et Garage à Audun-le-Tiche VUE SUR LA NATURE Découvrez cet appartement situé au cOEur d'Audun-le-Tiche, niché au 3ème et dernier étage d'un petit immeuble de 3 niveaux. Cet appartement de type T2, d'une surface de 68m², saura vous séduire par son charme et son confort. En pénétrant dans l'appartement, vous serez accueilli dans un espace de vie lumineux comprenant un salon cosy, une cuisine équipée et aménagée, une chambre spacieuse, une salle de bain fonctionnelle avec wc. Sans oublier le point fort de cet appartement: un agréable balcon où vous pourrez vous détendre et profiter de l'air frais sans vis à vis. L' appartement bénéficie de confort moderne tel que le câble TV, un ascenseur, l'accès au réseau téléphonique et le raccordement au tout-à-l'égout. Vous n'aurez aucun problème de stationnement car un garage privatif est inclus dans la vente de l'appartement. Plus besoin de chercher une place de parking en rent

Situé en plein centre du village d'Ottange, au 2? et dernier étage d'un immeuble, cet appartement de 105,09 m² séduit par ses volumes généreux et sa luminosité. Il se compose d'une cuisine indépendante, d'une vaste pièce de vie de près de 40 m² offrant un espace salon / salle à manger confortable, ainsi que de deux grandes chambres de plus de 15 m² chacune. Un cellier, des WC séparés et une salle de bain complètent l'ensemble. Vous bénéficiez également d'une cave et d'un emplacement de parking, des atouts appréciables en plein centre du village. Un bien rare par sa superficie et sa situation idéale, à proximité immédiate des commodités et des axes frontaliers. Bien soumis au statut de la copropriété Nombre de lots: 3 lots d'habitation Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'

iad France - Olivier Amrein vous propose: *Haute rentabilité - Appartement 4 Pièces - Rénové - Rédange* Appartement de 75m2 situé à Rédange, à proximité immédiate de Belvaux, Luxembourg. Composé de 3 chambres, vaste salon, cuisine séparée, salle à manger et salle d'eau avec douche italienne, cet appartement est idéal pour un investissement locatif ou pour une famille à deux pas de toutes les commodités et le bassin d’emploi du Luxembourg. Au premier étage d'un immeuble ancien de 2 niveaux, cet appartement offre un cadre de vie contemporain tout en conservant le charme de l'ancien. Rentabilité brute de 15% sur base du loyer actuel. Poss vente duplex en maisonnette attenant de 35m2 en sus (anciennement loué 1000EUR mensuels, voir 3 dernières photos). Plus d’informations lors du rendez-vous de visite. Demande forte sur ce type de biens, rare à la vente. Chauffage individuel gaz (eau chaude sanitaire et radiateurs). A saisir. La presente annonce immobiliere vise 1 lot situé dans une coprop

iad France - Abdesslam Bettouche vous propose: Découvrez cet appartement exceptionnel, situé dans une maison divisée en seulement deux appartements. Avec ses 173 m² (dont 114 m² en loi Carrez), il offre tous les avantages d’une maison, avec un jardin privatif, deux terrasses, un grand balcon et une dépendance. De plus, vous serez séduit par la vue exceptionnelle sur la vallée, sans vis-à-vis, depuis la terrasse, qui vous donnera l'impression d'être en vacances en permanence. Le tout, à seulement 25 minutes de Belval ( entre Thionville et Metz) L'appartement est organisé de façon optimale et se compose comme suit: Une buanderie de 6 m² Un salon salle à manger de 29,5 m² avec un balcon donnant sur l'avant et offrant une vue remarquable Une première chambre au rez-de-chaussée de 14 m² avec dressing Une chambre parentale sous combles de 27,5 m² avec sa salle de bain, vasque et toilette attenante Une cuisine entièrement équipée de 27 m² avec accès direct sur la terrasse Une salle de bain av

iad France - Houari Djait vous propose: Opportunité à saisir à Ottange, à deux pas de la frontière franco-luxembourgeoise ! Découvrez ce charmant appartement T3 de 57 m², entièrement rénové, situé en rez-de-chaussée d'une copropriété bien entretenue. Il se compose comme suit: Une agréable pièce de vie avec séjour ouvert sur une cuisine entièrement équipée, 2 chambres, 1 salle d'eau avec WC et 1 cave en sous-sol. Les atouts de ce bien: - Appartement entièrement rénové - DPE: D - Chauffage individuel au gaz - Faibles charges de copropriété - Toiture neuve. Idéal pour un premier achat, un investissement locatif ou pour les travailleurs frontaliers souhaitant profiter de la proximité immédiate du Luxembourg. À visiter sans tarder ! La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 20 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation. Montant moyen mensuel de charges déclaré par l

Au sein de la Villa Ève, résidence de haut standing à Angevillers, découvrez ce magnifique appartement neuf aux prestations soignées et aux finitions de qualité. Cette réalisation intimiste propose un cadre de vie élégant, moderne et durable, pensé pour une clientèle exigeante recherchant confort et sérénité à proximité du Luxembourg. Ce F3 en rez-de-jardin développe 74,09 m² parfaitement optimisés, avec des volumes généreux et une luminosité naturelle renforcée par son ouverture directe sur l’extérieur. De plain-pied: - Entrée accueillante avec distribution fluide - Grand séjour lumineux avec larges ouvertures et accès direct à la terrasse - Espace cuisine ouvert à aménager selon vos envies annexée par un cellier - Deux chambres confortables aux proportions équilibrées - Salle de douche contemporaine avec belle douche à l’italienne et finitions modernes - WC séparé avec lave main Extérieurs: - Terrasse de 12,40 m² dans le prolongement naturel du séjour - Jardin privatif de 11,20 m² of

Bel appartement de 58,86 m² au 1er étage, d'une copropriété de 8 appartements comprenant une pièce à vivre avec cuisine ouverte entièrement équipée, deux chambres, une salle d'eau et un WC séparé. Chauffage individuel gaz. Une cave. Frontière Rumelange (Luxembourg) Appartement loué, achat uniquement pour un investissement locatif. Locataire déjà en place ! Zone de fortes demandes locatives, village proche frontière très recherché disposant de nombreuses commodités: boulangeries, médecins, pharmacie, supérette et ligne de bus 197 vers Luxembourg-Ville ! A SAISIR ! Bien soumis au statut de la copropriété Nombre de lots dans la copropriété: 8 lots d'habitation Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes: 936 euros Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi n°65-55 du 10 juillet 1965 et de l'article L. 615-6 du CCH Le prix de vente est exprimé HONORAIRES AGENCE INCLUS (H.A.I: charge VENDEUR). Pour un RDV, une visite contacter le (A

Venez découvrir ce spacieux appartement de 158,13 m² avec entrée indépendante, prêt à accueillir votre famille. Située dans un village paisible, elle offre une cadre de vie tranquille à seulement quelques minutes de la frontière luxembourgeoise. Au rez-de-chaussée, la maison se divise en deux parties. D'un côté, un espace de vie convivial comprenant une cuisine dinatoire qui s'ouvre sur un salon indépendant et une salle à manger. De l'autre côté, une grande salle de bain avec douche et baignoire et des WC séparés. À l'étage, un grand palier dessert les 4 chambres de la maison. Une chambre supplémentaire et un grenier dans les combles. Garage, cave et garage complètent les avantages de cette maison, offrant des espaces de rangement pratiques et un coin extérieur pour profiter des journées ensoleillées. Située à Nondkeil, village rattaché à la commune d'Ottange, cette localisation offre un cadre de vie paisible tout en bénéficiant de la proximité des commodités, des axes routiers princip

iad France - Jennifer Kregielczyk vous propose: Appartement 4 pièces avec Terrasse - Résidence Calme et Lumineuse à Audun-le-Tiche Situé dans la paisible ville d'Audun-le-Tiche, cet appartement lumineux et moderne offre un cadre de vie confortable et agréable pour ses résidents. Vous serez charmés par sa terrasse ensoleillée, offrant un espace extérieur privilégié pour profiter des beaux jours et se détendre en toute tranquillité. L'appartement se compose de 2 chambres spacieuses, idéales pour une famille ou pour ceux recherchant un espace supplémentaire pour un bureau ou une pièce d'invités. La pièce de vie principale propose une atmosphère conviviale avec un espace salon, une salle à manger et une cuisine équipée, offrant un agencement moderne et fonctionnel pour les moments de partage en famille ou entre amis. Un WC séparé apporte un confort appréciable au quotidien. Situé au troisième étage d'un immeuble tranquille de 3 niveaux, cet appartement bénéficie d'une intimité préservée et

Situé au 2ème étage d'une petite copropriété, cet appartement de 91 m² offre de beaux volumes et un beau potentiel pour un particulier ou un investisseur. Il se compose d'une entrée avec placards, d'une cuisine, d'un séjour, de trois pièces pouvant être aménagées selon les besoins, ainsi que d'une salle de douche avec WC. L'atout majeur de ce bien est sans aucun doute sa grande terrasse de 22 m², véritable prolongement de l'espace de vie et idéale pour profiter des beaux jours. Une cave complète également le bien. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr » Renseignements et visites: K. Karas: (6.06 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 12 lots - dont 6 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 2650.00 euros

iad France - Emilie Utzeri vous propose: À Vendre, Appartement 3 pièces de 68 m² en rez-de-chaussée situé à Algrange. Découvrez cet appartement de 68 m², situé en rez-de-chaussée, offrant une distribution fonctionnelle et un potentiel d’aménagement intéressant. Le bien se compose d'une entrée, une cuisine indépendante à aménager et à équiper, un salon, deux chambres, une salle d’eau et des WC séparés. L’appartement dispose également de plusieurs annexes et d'un espace extérieur: Une terrasse privative à aménager, un cagibi ainsi qu'une cave privative Ce bien offre un beau potentiel d’aménagement et s’adaptera à différents projets: résidence principale, premier achat ou investissement locatif. Pour obtenir davantage d’informations et convenir d’un rendez-vous de visite, je vous invite à me contacter. La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 16 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du code de la constr

iad France - Thomas Zimmermann-Louhichi vous propose: Coup de cOEur assuré pour ce magnifique rez-de-jardin de 54 m², rare sur le marché, situé à Audun-le-Tiche à proximité immédiate du Luxembourg ! Ce bien se trouve dans une petite copropriété de très bon standing, parfaitement entretenue, sans aucun travaux à prévoir. Vous serez séduits par sa superbe pièce de vie lumineuse avec salon-séjour et cuisine ouverte donnant directement sur un agréable jardin d'environ 60m², idéal pour profiter des beaux jours. L’appartement dispose actuellement d’une grande chambre avec possibilité d’en créer une seconde selon vos besoins. Prestations soignées, environnement calme et recherché, faibles contraintes et entretien irréprochable: un bien clé en main où il ne reste plus qu’à poser vos valises. Une cave ainsi qu’une place de parking couverte à l’intérieur de la résidence complètent ce bien rare. Idéal pour un premier achat, un couple frontalier ou un investissement de qualité, cet appartement réu

Situé à Nonkeil, sur la commune d'Ottange, cet appartement de 91,08 m² avec entrée indépendante offre un cadre de vie agréable dans un environnement calme, à proximité immédiate des axes frontaliers. Le bien se compose d'une entrée avec salle d'eau au rez-de-chaussée. Le niveau principal accueille un salon, une cuisine, une chambre ainsi que des WC séparés. À l'étage supérieur, vous trouverez deux chambres, une mezzanine et une pièce supplémentaire pouvant servir de bureau ou de chambre d'appoint. L'un des véritables atouts de ce bien se situe à l'extérieur: vous profiterez d'un grand jardin d'environ 200 m², agrémenté d'une terrasse, idéal pour les repas en plein air et les moments de détente. Un garage privatif ainsi qu'une cave complètent l'ensemble. Un bien rare sur le secteur, offrant de beaux extérieurs et situé dans un cadre paisible au coeur du village. Bien soumis au statut de la copropriété Aucune procédure en cours menée sur le fondement des articles 29-1 A et 29-1 de la loi