216 658 propriétés à vendre à Sèvres Hauts-de-Seine

Quartier Garenne - Rive Gauche. En plein centre-ville de Sèvres, au pied de tous les commerces, des écoles et des transports (bus 171 au direction Boulogne - Pont de Sèvres au pied de l'immeuble et à 10 minutes à pied de la Gare Sèvres - Rive Gauche), cet appartement familial 4 pièces de 86 m² situé au 1er étage avec ascenseur d'une copropriété récente de 1989 bien entretenue avec gardien, offre un cadre de vie rare entre calme absolu et vie de quartier.Cet appartement lumineux, traversant et au calme est composé d'un grand séjour exposé Sud sur jardin de 26 m² ouvrable sur une entrée de 4 m² et une cuisine de 8 m² pour réaliser une pièce de vie de 38 m² au total donnant sur un balcon de 3 m², d'un coin nuit avec 3 belles chambres au calme (11 m², 12 m² et une de 9 m²), une salle de bain, des WC séparés et de nombreux rangements.Une place de parking en sous-sol disponible en sus du prix.Le bien comprend 1 lot, et il est situé dans une copropriété de 131 lots (les charges courantes annu

Située à Sèvres (92310), cette maison lumineuse bénéficie d'un emplacement stratégique aux portes de Paris. À quelques minutes à pied du Pont de Sèvres et du futur Grand Paris Express, cette propriété offre un accès rapide aux transports en commun, écoles, commerces et espaces verts, assurant un cadre de vie pratique et agréable.À l'extérieur, cette maison comprend un jardin arboré avec terrasse, un garage double pour deux véhicules, une cave spacieuse et un grenier offrant de multiples possibilités d'utilisation, alliant confort et fonctionnalité pour ses occupants.À l'intérieur, sur ses trois niveaux, cette demeure de 180 m² présente de beaux volumes avec un séjour-salle à manger lumineux, une cuisine équipée, six chambres, deux bureaux, trois salles d'eau, deux salles de bain et trois toilettes, offrant un espace de vie confortable et modulable pour une famille nombreuse ou des projets d'aménagements divers.Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponible

A proximité de la forêt de Meudon, dans une Résidence avec gardien, appartement de trois pièces en bon état, clair, au troisième étage avec ascenseur. Composé: d'une entrée, d'un séjour 20m2, deux chambres dont une avec placard, une cuisine aménagée et équipée. Salle de bains, penderie-lingerie avec eau et évacuation, WC, dégagement avec placard. Une cave, une place de parking en extérieur. Service à proximité: cabinet médical, supermarché et école maternelle et primaire. Plusieurs lignes de Bus (469, 179) permettant d'accéder RER A, Ligne N et Métro Pont de Sèvres, entrée et sortie N 118 (1km). Les charges sont collectives (288.5 euros/mois), comprenant: le chauffage central, l'eau chaude, froide et l'ensemble des charges de copropriété. Copropriété de 506 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 1 558 euros, cout annuel de l'énergie: 1 904 euros DPE: Consommation énergie primaire, D (238kWh/m2/an) Gaz à effet de serre, D (48 Kg CO2/m2/an) Montant estimé des dépenses annue

GT - PRE70 - LES HAUTS DE PREVERLY - PREV - CHAVILLE En exclusivité - Bel appartement T2 de 35,7 m2 à Chaville près de la Forêt domaniale de Fausses-Reposes Caractéristiques principales: - une belle entrée - une cuisine ouverte sur un grand salon (possibilité de fermer et installer une chambre) - une salle d'eau avec WC - une cave - une place de parking Proches de toutes commodités: Crèche au Rez de chaussée de la Résidence. Ecoles, commerces, restaurants, hôpitaux et gare à proximité. Idéalement situé près de l'arrêt Marivel et Guilleminot (Ligne 171 Pont de Sèvres). Idéal pour un jeune couple, étudiant ou investissement locatif. DPE/E GES/B Commission de 7 297 € à la charge de l'acquéreur incluse dans le prix de vente affiché. Réf: prev70 Chaville-les hauts de Preverly Veuillez contacter votre conseiller pour planifier une visite au -ou par mail najate.boukrit@.com - Agent commercial en immobilier - RSAC n° 897 423 232 Versailles Les informations sur les risques auxquels ce bien est

EN EXCLUSIVITE, AU CENTRE-VILLE DE CHAVILLE ET DE LA FORET DE MEUDON situé à 15 min de la gare Chaville Rive Droite, proche toutes commodités et du groupe scolaire Ferdinand Buisson, vous trouverez au sein de la résidence récente aux normes RT 2012, une crèche. Possibilité de déposer vos enfants près de chez vous. Cet appartement T4 de 88,9 m2 est composé d'une entrée avec placards, une cuisine meublée et fermée, un vaste séjour/ salle à manger donnant sur un balcon, trois chambres avec placards, une salle de bain avec double vasque et WC séparé Accès handicapé, visiophone, fibre, cave et place de parking en sous-sol sont compris dans le prix. Idéalement situé près de l'arrêt Marivel et Guilleminot (Ligne 171 Pont de Sèvres). DPE/D GES/B Commission de 17374 € à la charge de l'acquéreur incluse dans le prix de vente affiché. Réf.: prev69 Chaville-les hauts de Preverly Veuillez contacter votre conseiller pour planifier une visite au -ou par mail najate.boukrit@.com - Agent commercial en

Rue Brancas, belle maison du début du siècle orientée plein sud sur un terrain de 350 m2. Au rez- de-chausé nous avons un grand séjour de plain pied sur une terrasse orientée sud avec une vue totalement dégagée. Nous avons aussi deux chambres et une salle de douche pouvant former un petit appartement pouvant ètre indépendant. Idéale dans le cadre d'une proffession libérale. A l'étage, nous avons quatre chambres dont une avec une terrasse et une salle de bains. Nous avons un jardin à l'avant de la maison et un autre sur l'arrière, la maison est très lumineuse et la vue est fantastique. Etant située au début de la rue Brancas, les commerces, le marché, le collège internationnal, le Parc de Saint Cloud, le tram T2 et le metro Pont de Sèvres sont accessibles à pieds. AGENCE DE L'OBSERVATOIRE MICHEL BOITELET

LGT - PREV71 - LES HAUTS DE PREVERLY - PREV - CHAVILLE VENTE EN EXCLUSIVITÉ – Charmant T2 de 45,28 m² à Chaville – Idéal Jeunes Couples, Étudiants ou Investisseurs ! Découvrez ce superbe appartement T2 aux normes RT 2012, situé dans une résidence prisée et calme à Chaville, à deux pas de toutes commodités. Écoles en face, crèche au pied de l’immeuble, tout est réuni pour simplifier votre quotidien ! Caractéristiques principales: Surface: 45,28 m² Cuisine ouverte sur un lumineux salon 1 chambre avec placard intégré Salle de douche moderne + WC Hall d'entrée avec rangement intégré Cave et place de parking inclus Vous trouverez également des photos de projections virtuelles. Confort & Sécurité: Accès pour personnes à mobilité réduite Visiophone Fibre optique installée Localisation idéale: À proximité des arrêts de bus Marivel et Guilleminot (Ligne 171 direction Pont de Sèvres), cet appartement bénéficie d'une situation privilégiée. Performances énergétiques: DPE: C GES: A Cet appartement

LES HAUTS DE PREVERLY - CHAVILLE EN EXCLUSIVITE, AU CENTRE-VILLE DE CHAVILLE ET DE LA FORET DE MEUDON situé à 15 min de la gare Chaville Rive Droite, proche toutes commodités et du groupe scolaire Ferdinand Buisson, vous trouverez au sein de la résidence récente aux normes RT 2012, une crèche. Possibilité de déposer vos enfants près de chez vous. Cet appartement T4 de 89,4 m2 est composé d'une entrée avec placards, une cuisine meublée et fermée, un vaste séjour/ salle à manger donnant sur un balcon, trois chambres avec placards, une salle de bain avec double vasque et WC séparé Accès handicapé, visiophone, fibre, cave et place de parking en sous-sol sont compris dans le prix. Idéalement situé près de l'arrêt Marivel et Guilleminot (Ligne 171 Pont de Sèvres). Commission de 17896 € à la charge de l'acquéreur incluse dans le prix de vente affiché. Réf.: prev81 Chaville-les hauts de Preverly DPE/D GES/B Veuillez contacter votre conseiller pour planifier une visite au - ou par mail najate.b

Achat / Vente appartement t4 4 pièces 3 chambres Je vous propose à la vente cet appartement au coeur de la forêt de Meudon, sans vis à vis, d'une surface de 77 m2 environ. Ce bien est composé d'un salon de 21 m2, d'une cuisine équipée et aménagée rénovée semi ouverte sur le salon, de 3 chambres, d'une salle de bains entièrement rénovée et d'un grand dressing. Une cave et une place de parking extérieur complètent l'appartement. Le salon et cuisine sont exposés sud, et les chambres exposées nord. Les fenêtres sont neuves en PVC double vitrage et équipées également de volets roulants électriques. La rénovation énergétique de la résidence a été effectuée en 2022. DPE: D Prix honoraires inclus: 329 000 euros. Prix hors honoraires: 315 000 euros. Honoraires TTC à la charge de l'acquéreur (4,44% du prix du bien hors honoraires): 14 000 euros. DPE D GES D Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard entre 948 et 1282 euros indexées aux années 2021, 2022 et 2023 (ou 20

Au calme, proche de la forêt idéal pour la fraicheur, charmante maison traversante en très bon état avec jardin exposé Ouest sans vis-à-vis. Aménagée avec des matériaux de grande qualité, elle se déploie sur 190m2 de plain-pied sur le jardin. Elle offre un très beau séjour de 56m2 avec cheminée et une cuisine dinatoire séparée. L'étage accueille 3 chambres, un espace bureau en mezzanine et une salle de bains avec douche et baignoire. L'entresol a été aménagé d'une grande chambre de 16m2, salle de bains, buanderie, cellier et cave à vin. Derrière le portail automatique se trouve une place de parking avec borne électrique. Non mitoyenne, terrain 280 m2 et pas de vis-à-vis. Commerces, écoles à proximité

Achat / Vente appartement t4 4 pièces 2 chambres ERA Immobilier Sèvres - Exclusivité Au coeur du quartier très recherché de Croix Bosset, à Sèvres Rive Droite, découvrez cet appartement traversant offrant un environnement calme, verdoyant et particulièrement lumineux. Dès l'entrée, les volumes s'expriment avec équilibre: grande entrée avec rangements, circulation fluide et distribution harmonieuse des espaces. La cuisine séparée, entièrement équipée, allie fonctionnalité et confort au quotidien. Le séjour spacieux exposé sud-ouest bénéficie d'une lumière naturelle généreuse et s'ouvre sur un balcon avec vue dégagée sur la verdure, sans vis-à-vis. Un cadre paisible, rare à proximité immédiate des commodités. L'espace nuit, bien distinct de la partie réception, comprend: - Deux chambres confortables - Un dressing indépendant - Une salle de bains - Des WC séparés Un agencement parfaitement adapté à une vie de famille ou à un couple recherchant confort et sérénité. Emplacement stratégique:

Sèvres Rive Gauche, limite Meudon Bellevue. Belle maison familiale non mitoyenne de 231m2 édifiée sur un terrain de 1 009 m2. Rare sur le secteur, la maison offre une vie de plain-pied et ne s'élève que sur un seul étage, alliant confort et fonctionnalité. Au niveau du jardin, majoritairement exposé plein sud, la maison s'organise autour de superbes espaces de réception. Elle offre un vaste ensemble de 52 m2 comprenant un salon traversant avec cheminée et une salle à manger, le tout ouvert sur l'extérieur. Une cuisine à vivre de 22 m2, également de plain-pied, complète cet espace convivial, pensé pour une vie familiale et de réception. Au même niveau, un espace offre la possibilité d'un petit appartement indépendant composé d'une chambre, d'une salle de douche et de WC, idéal pour accueillir famille, invités ou envisager une activité indépendante. A l'étage, une suite parentale de 25m2 avec dressing ainsi qu'une salle d'eau avec douche à l'italienne. Également un espace pour les enfant

Situé à proximité du centre-ville pour tout faire à pied, cet appartement familial de plus de 150 m2 occupe le dernier étage d'une résidence recherchée avec ascenseur et gardien. L'entrée dessert un vaste séjour salle à manger de 49 m2 avec cheminée à insert ouvert sur balcon plein Sud à la vue dégagée, une cuisine séparée et un bureau. L'espace nuit se partage en trois chambres, une salle de bains, une buanderie et une grande suite parentale de plus de 25 m2 avec dressing et salle de douche. DPE D. Deux caves et un box équipé d'une borne de recharge électrique complètent ce bien. Potentiel de séparation en 2 appartements totalement indépendants. Les écoles dont les sections internationales et les commerces sont tout proches ainsi que la gare de Sèvres Ville d'Avray à 10 minutes à pied. (4.00 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 79 lots. Charges annuelles: 8132 euros

Sèvres (92310) - Achat maisons à vendre t5 logement neuf Découvrez ce terrain situé à SEVRES, dans un cadre calme et verdoyant proposant une surface de 400m². Parmi le large catalogue de Maisons Pierre, nous avons sélectionné pour vous une maison de 90,28m² avec 4 chambres. Terrain constructible – Emplacement privilégié Situé dans un quartier résidentiel calme et verdoyant, ce terrain de 400 m² vous offre une opportunité rare de construire votre maison dans une commune prisée, à seulement 15 minutes de Paris. Les atouts du terrain: Terrain plat, bien exposé, idéal pour une maison familiale Façade large permettant une belle implantation Environnement pavillonnaire recherché À proximité immédiate: Écoles maternelles, primaires et collèges à moins de 10 min à pied Lycée Jean-Pierre Vernant à proximité Crèches et structures petite enfance dans le quartier Transports: Gare Sèvres Rive Gauche (Transilien N) à 7 min à pied Gare Sèvres-Ville-d'Avray (Ligne L) à 10 min Accès rapide à Paris-Mont

maison neuf t5 5 pièces Découvrez ce terrain situé à SEVRES, dans un cadre calme et verdoyant proposant une surface de 400m². Parmi le large catalogue de Maisons Pierre, nous avons sélectionné pour vous une maison de 90,28m² avec 4 chambres. Terrain constructible – Emplacement privilégié Situé dans un quartier résidentiel calme et verdoyant, ce terrain de 400 m² vous offre une opportunité rare de construire votre maison dans une commune prisée, à seulement 15 minutes de Paris. Les atouts du terrain: Terrain plat, bien exposé, idéal pour une maison familiale Façade large permettant une belle implantation Environnement pavillonnaire recherché À proximité immédiate: Écoles maternelles, primaires et collèges à moins de 10 min à pied Lycée Jean-Pierre Vernant à proximité Crèches et structures petite enfance dans le quartier Transports: Gare Sèvres Rive Gauche (Transilien N) à 7 min à pied Gare Sèvres-Ville-d'Avray (Ligne L) à 10 min Accès rapide à Paris-Montparnasse et La Défense Nombreuses

Achat / Vente maison t8 8 pièces 5 chambres Iad France - Laurence Le Floc'h vous propose: Maison 8 pièces de 127 m² habitables environ (160 m² au sol environ) avec jardin et terrasse à deux pas du centre-ville Située à proximité immédiate du centre-ville de Sèvres, cette maison de 8 pièces offre de beaux volumes et une organisation idéale après travaux pour une vie de famille. Le rez-de-jardin, d’environ 40 m², propose un espace de vie convivial avec salon / salle à manger et cuisine ouverte, prolongé par un accès direct à une agréable terrasse. Ce niveau comprend également une chambre, une salle d’eau avec WC (sanibroyeur) ainsi qu’un local technique. Au rez-de-chaussée, vous découvrirez une cuisine indépendante et un séjour / salle à manger lumineux. Le 1er étage propose trois chambres confortables, une salle de bain avec WC, tandis que le 2ᵉ étage, sous combles, offre une chambre supplémentaire ainsi qu’un WC. À l’extérieur, le jardin, accessible depuis la terrasse, se déploie sur d

RETOUR DE LOT Découvrez cet appartement moderne de 41 m² situé à Sèvres, offrant un cadre de vie confortable et élégant. Composé de deux pièces, il inclut une chambre spacieuse et un salon lumineux grâce aux grandes baies vitrées avec double vitrage. Ce bien est idéal pour ceux qui recherchent une résidence paisible et bien desservie. L'appartement est équipé d'un accès pour personnes à mobilité réduite, d'un ascenseur et de la fibre optique, garantissant un confort moderne et une connexion rapide à Internet. Le système d'interphone et le vidéophone ajoutent une sécurité supplémentaire, pour une tranquillité d'esprit au quotidien. Situé dans un quartier prisé, vous profiterez également d'une proximité immédiate avec les commerces, transports en commun, et espaces verts. Ce bien rare à Sèvres est une opportunité à ne pas manquer pour ceux qui recherchent un investissement immobilier de qualité. Parking en sus

Achat / Vente appartement t3 3 pièces 2 chambres SÈVRES – RÉSIDENCE EIFFEL – CHARME, CALME ET POTENTIEL EXCEPTIONNEL Dans l'une des résidences les plus recherchées de Sèvres, la Résidence Eiffel, élégante copropriété en pierre de taille avec gardien et parc arboré, venez découvrir ce bien rare à fort potentiel. Situé au 1er étage avec ascenseur, cet appartement de 74,41 m² offre un cadre de vie privilégié, au calme absolu, tout en étant à seulement 5 minutes à pied de la gare Sèvres Rive Gauche (accès direct Montparnasse) et à proximité immédiate des bus (Pont de Sèvres, métro ligne 9, future ligne 15, T2…). Dès l'entrée, vous serez séduit par ses volumes généreux, sa luminosité remarquable et son exposition idéale. Aujourd'hui configuré avec une chambre, ce bien permet facilement la création de deux belles chambres tout en conservant un vaste séjour baigné de lumière. Un appartement à réinventer entièrement selon vos envies: ici, pas de contraintes inutiles, mais une vraie liberté d'a

Achat / Vente appartement t3 3 pièces 2 chambres SÈVRES – RÉSIDENCE EIFFEL – OPPORTUNITÉ RARE À FORT POTENTIEL Au cœur de la très recherchée Résidence Eiffel, superbe copropriété en pierre de taille avec gardien et parc arboré, découvrez cet appartement à rénover offrant une véritable opportunité d'investissement ou de résidence principale sur-mesure. Situé en rez-de-chaussée, ce bien de 69 m² séduira les amateurs d'accessibilité et de praticité, tout en bénéficiant du calme et du cadre verdoyant propres à la résidence. À seulement 5 minutes à pied de la gare Sèvres Rive Gauche (accès direct Montparnasse), et à proximité immédiate des bus menant au Pont de Sèvres (ligne 9), future ligne 15 et tramway T2, l'emplacement est tout simplement idéal. L'appartement se compose aujourd'hui de deux chambres, d'un séjour, d'une cuisine indépendante et d'une salle de bain. Sa distribution est saine, ses volumes sont agréables et son potentiel d'optimisation est évident. Ici, tout est à imaginer… m

Découvrez ce terrain situé à SEVRES, dans un cadre calme et verdoyant proposant une surface de 400m². Parmi le large catalogue de Maisons Pierre, nous avons sélectionné pour vous une maison de 90,28m² avec 4 chambres. Terrain constructible – Emplacement privilégié Situé dans un quartier résidentiel calme et verdoyant, ce terrain de 400 m² vous offre une opportunité rare de construire votre maison dans une commune prisée, à seulement 15 minutes de Paris. Les atouts du terrain: Terrain plat, bien exposé, idéal pour une maison familiale Façade large permettant une belle implantation Environnement pavillonnaire recherché À proximité immédiate: Écoles maternelles, primaires et collèges à moins de 10 min à pied Lycée Jean-Pierre Vernant à proximité Crèches et structures petite enfance dans le quartier Transports: Gare Sèvres Rive Gauche (Transilien N) à 7 min à pied Gare Sèvres-Ville-d'Avray (Ligne L) à 10 min Accès rapide à Paris-Montparnasse et La Défense Nombreuses lignes de bus Commodité

Du 01/07/2026 au 31/08/2026: Frais de notaire offerts. voir conditions sur Kaufmanbroad.fr. Calme, verdure et tradition réunis au sein de cette adresse d’exception, à proximité immédiate de la forêt de Meudon et des écoles renommées de la ville. L’architecture classique et particulièrement élégante met en scène de larges toitures mansardées avec des parements en pierre ou en meulière. Cette nouvelle résidence accueille 23 appartements à partir du 2 pièces, avec une large palette de surfaces familiales de 4 et 5 pièces. Parfaitement agencés, ils s’ouvrent vers de beaux espaces extérieurs. Certifiés NF Habitat et RE 2020, ils assurent un bien-être idéal et des charges réduites durablement. À 15 min à pied du Transilien ralliant Montparnasse en 15 min, cette adresse allie proximité de Paris, accès rapide à la nature et qualité d’une vie de quartier. École Les Bruyères à 5 min à pied Architecture classique Balcons, terrasses ou jardins Quartier calme et préservé Résidence intimiste *Source

Achat / Vente maison t9 9 pièces 6 chambres Dans le quartier résidentiel recherché des Bruyères, découvrez cette maison contemporaine de 193 m², aux prestations soignées et aux volumes remarquables. Développant neuf pièces dont six chambres, elle s'organise sur trois niveaux et répond parfaitement aux exigences d'une vie familiale moderne. L'espace de vie impressionne par ses proportions: un double séjour lumineux de 48 m², ouvert sur une cuisine américaine aménagée, créant un ensemble convivial et fluide. Une salle de bains et deux salles d'eau complètent l'organisation intérieure, garantissant confort et praticité au quotidien. Grâce à sa triple exposition ouest, est et sud, la maison bénéficie d'une luminosité optimale tout au long de la journée. A l'extérieur, le jardin plein sud sans vis-à-vis et la terrasse de plain-pied offrent un cadre idéal pour les moments en famille ou les réceptions. A l'étage, une seconde terrasse de 40 m² prolonge agréablement les espaces de vie. Une dépe

EXCLUSIVITE - Au dernier étage d'une résidence avec ascenseur, studio de 37,57 m² en bon état et lumineux. Situé au calme dans le joli quartier de la Croix Bosset, la gare de Sèvres/Ville-d'Avray (ligne L) et le centre-ville sont à 5mn de marche. Il se compose d'une entrée, une pièce principale, une cuisine séparée entièrement équipée pouvant être ouverte sur le salon, une salle de bains avec un emplacement pour le lave-linge et un WC séparé. Son plan offre le potentiel d'un aménagement en 2 pièces ou de faire une cuisine US en l'état. Présence d'une cave et d'un local à vélo. Copropriété de 63 lots. Charges annuelles: 2012 euros

Au sein d'une résidence de standing, découvrez cet agréable appartement de 4 pièces situé en étage, offrant un cadre de vie confortable et lumineux. L'appartement se compose d'une entrée desservant une cuisine indépendante, un salon spacieux et convivial. Un couloir permet d'accéder à l'espace nuit comprenant trois chambres, une salle de bains, une salle d'eau et des WC séparés, apportant un véritable confort au quotidien. Traversant, ce bien bénéficie d'une excellente luminosité tout au long de la journée, grâce à ses ouvertures de part et d'autre de l'appartement. Cette configuration assure également une agréable circulation de l'air et une sensation d'espace particulièrement appréciable. Vous profiterez également d'extérieurs de dimensions confortables, idéals pour partager des repas en plein air, se détendre ou profiter des beaux jours en toute tranquillité. Deux caves viennent compléter ce bien, offrant des espaces de rangement supplémentaires particulièrement pratiques. Une place

Achat / Vente appartement t3 3 pièces 2 chambres Iad France - Valérie Tiersoone vous propose: SÈVRES – Résidence de standing au cOEur de la verdure À seulement 500 m de la gare Sèvres Rive Gauche et à 200 m du bus 179 (liaisons T2 et métro ligne 9), découvrez ce bel appartement 3 pièces de 75 m², situé au 3ᵉ étage avec ascenseur d’un immeuble de 1954, au sein d’une résidence recherchée avec grand parc arboré et gardien. En très bon état, il offre un salon lumineux exposé Est avec vue dégagée, deux grandes chambres dont une sur le parc, une cuisine aménagée, ainsi qu’une salle de bain avec fenêtre et coin buanderie. Une cave en sous-sol complète ce bien. Stationnement libre dans la résidence, avec possibilité de louer un box fermé. Un cadre de vie paisible, verdoyant et parfaitement connecté – à visiter sans tarder ! La presente annonce immobiliere vise 2 lots situés dans une copropriété de 172 lots au total et ne faisant l'objet d'aucune procédure en cours citée à l'article L. 721-1 du