3 893 appartements à vendre à Bourville

ascenseur - garage et terrasse - Idéalement situé en plein coeur de dieppe, à seulement 5 minutes à pied de la mer, à vendre bel appartement de type F4 de 103,37 m² hab, situé au 3ème étage d'une copropriété avec ascenseur. Il se compose d'une entrée, d'une cuisine aménagée et équipée, d'un vaste séjour-salon ouvrant sur un balcon, de trois chambres, d'une salle de bains ainsi que d'un WC indépendant. Vous profiterez également d'une terrasse exposée plein sud d'environ 40 m², offrant une belle vue dégagée et un agréable espace de vie extérieur. Les prestations sont complétées par une cave et un garage privatif. Un bien rare sur le secteur, alliant confort, espace et emplacement privilégié. (Honoraires inclus charge vendeur). Ce bien vous est proposé par l'agence Join Immobilier à Dieppe (76200), 69 rue de la Barre. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr. Copropriété de 19 lots - dont 6 lots habitation

Situé rue Saint Jacques à Dieppe, à deux pas de la mer, du port, des commerces, Venez découvrir cet appartement entièrement rénové. Un très jolie 2 pièces d'une surface d'environ 45 m2 situé au 3 étage dans une petite copropriété de faible charge, une isolation de qualité DPE C, de très bon volume, fonctionnel Une cuisine équipée ouverte sur un séjour spacieux Une chambre lumineuse Une salle de douche moderne Un wc séparé Vendu entièrement meublé, cet appartement prêt à vivre est idéal. vous profiterez des commerces au pied de l'immeuble, de la terrasse du café des tribunaux la plage et le port en quelques minutes. venez le découvrir ! Cette annonce référence 335985 vous est présentée par votre agent commercial BSK Immobilier THIERRY CARPENTIER (EI) immatriculé au RSAC de DIEPPE (76200) sous le numéro 34855422100047. Prix du bien: 128 000,00 € Les honoraires d'agence sont à la charge du vendeur. A propos de la copropriété: Pas de procédure en cours. Nombre de lots: 5 Charges prévisionn

Idéalement situé en plein coeur de Dieppe, à deux minutes à pied de la mer, à vendre appartement de type F1 bis d'une surface de 31,18 m². Il se situe au deuxième étage d'une petite copropriété et bénéficie d'un emplacement privilégié, à proximité des commerces et de la rue piétonne. En bon état général, l'appartement comprend une grande entrée avec lit escamotable, un séjour-salon avec également un lit escamotable, une cuisine aménagée et équipée, une salle d'eau avec douche et WC. l'appartement est vendu entièrement meublé. Chauffage individuel électrique, double vitrage PVC. Son emplacement, à deux pas du bord de mer et du centre-ville, en fait également un pied-à-terre particulièrement intéressant ou un investissement locatif. Un appartement fonctionnel et bien situé, au coeur de Dieppe, à quelques pas de la plage et de toutes les commodités. (Honoraires inclus à la charge du vendeur). Cet appartement 1 pièce à acheter vous est proposé par l'agence immobilière Join Immobilier à Die

Vous recherchez un logement spacieux, lumineux, traversant, idéalement situé, proche du port, des commerces et de la plage avec une pièce principale d'une superficie de plus de 37 mètres carrés et une chambre d'une superficie de 13 mètres carrés habitables ? Si, c'est le cas, je vous invite à programmer une visite rapidement. D'autant plus, si vous ne souhaitez pas faire de travaux. Tout a été refait (la cuisine, la salle d'eau, l'électricité et le sol). Vous n'avez qu'à déposer vos valises. L'appartement est vendu meublé. J'aime le volume de la pièce principale et de la chambre, le côté moderne, chaleureux et fonctionnel de la cuisine, la cour intérieure et surtout la situation géographique, au coeur du centre-ville et à dix minutes à pied de la plage. ThP Cet appartement comprend une entrée, une cuisine ouverte, aménagée, donnant sur une grande pièce de vie, un couloir, une grande chambre, une salle de bain, un WC séparé et sur le palier une buanderie. L'immeuble est soumis au statut

À vendre à Dieppe, charmant appartement idéal résidence secondaire ou première acquisition. Situé en plein centre ville, entre rue piétonne et gare SNCF cet appartement de deux pièces offre une atmosphère accueillante et confortable. Ce bien est une opportunité à saisir pour 94 000€. Ne manquez pas cette chance d'acquérir un appartement bien situé et pratique. Contactez-nous pour plus d'informations et pour organiser une visite

Iad France - Ralph Delavois vous propose: MAROMME - LA MAINE - APPARTEMENT T3 - 61 m² - 6e ÉTAGE AVEC ASCENSEUR Situé à Maromme La Maine, au sein d'une résidence sécurisée et bien entretenue, découvrez cet agréable appartement T3 de 61 m², situé au 6e étage avec ascenseur. En très bon état général, il offre une distribution fonctionnelle et des volumes agréables. L'entrée dessert les différents espaces de vie. Vous découvrirez un salon / séjour lumineux, offrant un espace convivial au quotidien, ainsi qu'une cuisine indépendante entièrement équipée, fonctionnelle et bien agencée. L'espace nuit se compose de deux chambres, dont une belle chambre de 11,6 m², ainsi que d'une salle de bains et d'un WC indépendant. La résidence bénéficie d'un environnement sécurisé avec digicode, interphone et accès contrôlé, ainsi que de la fibre optique. Le chauffage est assuré par un système collectif au gaz naturel. Une cave privative vient compléter ce bien et offre un espace de stockage supplémentaire

MAROMME ! Appartement de type T3 d'une surface d'environ de 93 m² situé au deuxième étage avec ascenseur, une entrée spacieuse avec cellier dessert un bel espace de vie d'environ 42 m², réunissant le séjour, la salle à manger et la cuisine ouverte avec baie vitrée sur la terrasse. Grâce à son exposition plein sud, la lumière accompagne naturellement les journées. La terrasse et le balcon prolongent agréablement cet espace. L'appartement dispose actuellement de trois chambres, avec la possibilité d'en créer une quatrième, une salle d'eau, des WC indépendants, une buanderie-cellier et de nombreux rangements. Ici, chaque mètre carré a été pensé pour rendre le quotidien plus simple. La terrasse et le balcon prolongent agréablement cet espace. Une cave au sous-sol ainsi qu'une place de stationnement privative dans le garage souterrain complètent ce bien. Que vous souhaitiez vivre seul dans un appartement confortable, construire votre premier projet à deux ou profiter d'une retraite sereine

QUARTIER CENTRE VILLE SAINT JACQUES Bel appartement en duplex, au troisième étage, 119.80m² de superficie loi carrez en parfait état, offrant hall d'entrée, séjour salon avec mezzanine, cuisine aménagée, salle de bain et douche, wc, trois chambres, salle d'eau. Parquet au sol, parfaitement exposé. Stationnement privatif dans la résidence, cave en annexe. Bien vendu soumis au statut de la copropriété La copropriété comprend 67 lots, partie de bâtiment comportant obligatoirement une partie privative et une quote-part de parties communes dans l'immeuble Pas de procédure en cours dans la copropriété Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www. georisques. gouv. fr Consultez nos tarifs: office-charlet-barachin-dieppe.notaires.fr/l-office-Maitre-Ludivine-CHARLET-BARACHIN.html#tarifs SELURL Ludivine CHARLET BARACHIN 3 rue Guillaume Terrien - 76200 DIEPPE

Appartement de type T4 situé dans le quartier Bonsecours sur les hauteurs de Dieppe, au 2ème étage d'une résidence construite dans les années 60 et comprenant 18 lots d'habitation, le tout d'une surface habitable de 63m². Il comprend une entrée avec placard, un salon/salle à manger, une cuisine indépendante, 2 chambres avec placard, une salle de bains et un WC indépendant. Offrant ainsi un agencement pratique et fonctionnel. L'appartement bénéficie d'un balcon avec une une exposition sud-ouest offrant une vue dégagée de Dieppe jusqu'à la mer ! Garantissant une belle luminosité et des après-midis ensoleillées ! Le chauffage est individuel au gaz et l'ensemble nécessite un rafraichissement. Atouts supplémentaires: 1 garage privatif pour 1 véhicule + 1 cave ! Localisé dans un quartier calme et résidentiel, l'environnement sera très apprécié. Copropriété de 46 lots - dont 18 lots habitation. (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 1013.04 euros. Nathalie BRUDER (EI) Agent Commercia

Studio duplex avec espace nuit – 20,45 m² Carrez – 25,16 m² au sol – Parking Terres & Demeures de Normandie vous propose à Déville-lès-Rouen, au sein d’une résidence sécurisée, ce studio en duplex situé au 2e et dernier étage, offrant une configuration particulièrement intéressante pour un investissement locatif. D’une surface de 20,45 m² Loi Carrez et 25,16 m² au sol, il se compose au premier niveau d’une pièce de vie avec kitchenette équipée et d’une salle d’eau avec WC. Un escalier intérieur dessert le niveau supérieur aménagé en espace nuit, permettant une véritable séparation entre les espaces de vie et de couchage. Le bien bénéficie également d’une place de stationnement privative abritée. Actuellement loué, il permet à l’acquéreur de bénéficier d’un revenu locatif immédiat. Charges de copropriété: environ 62 € / mois (738,34 € / an). DPE: C – GES: A. Chauffage et production d’eau chaude individuels électriques. Les +: duplex • dernier étage • espace nuit séparé • DPE C • parking

F2 avec jardin privatif – 54,75 m² – 2 stationnements – Idéal investisseur Terres & Demeures de Normandie vous propose à Déville-lès-Rouen, au sein d’une résidence sécurisée, cet appartement F2 bénéficiant d’un jardin privatif, véritable atout du bien, et constituant une opportunité intéressante pour un investissement locatif. D’une surface habitable de 54,75 m², l’appartement offre des volumes confortables avec une pièce de vie donnant accès au jardin privatif, une cuisine, une chambre ainsi qu’une salle de bain et un WC indépendant. Le bien bénéficie également de deux places de stationnement privatives extérieures. Actuellement loué, il permet à l’acquéreur de bénéficier d’un revenu locatif immédiat. Les +: jardin privatif • belle surface • résidence sécurisée • 2 stationnements • locataire en place • revenu locatif immédiat. Honoraires: 7,65 % TTC à la charge de l’acquéreur Prix hors honoraires d’agence: 98 000 € Pour tout renseignement, contactez: Sophie DELAIRE: O6 88 91 70 02 Age

Appartement T5 neuf avec terrasse à Bois-Guillaume Situé à Bois-Guillaume, ce spacieux appartement T5 neuf offre une surface habitable de 115,97 m² pour un prix de 515 000 €. Implanté au 3e étage d'un immeuble moderne, il bénéficie d'une exposition sud-est qui assure une luminosité agréable dès le matin. Conçu pour accueillir une famille, ce logement comprend quatre chambres et un séjour de 50 m², idéal pour aménager un espace de vie convivial et fonctionnel. La cuisine s'intègre parfaitement à l'ensemble, facilitant la préparation des repas. La présence d'une salle de bain, d'une salle d'eau et d'un WC distinct garantit un confort optimal au quotidien. La livraison est prévue au troisième trimestre 2027, dans le cadre d'une construction neuve répondant aux normes actuelles. L'état intérieur est neuf, avec une isolation thermique classée A, ainsi qu'un DPE et un GES également classés A, témoignant d'une excellente performance énergétique et environnementale. Un atout majeur de ce bien

ROUEN - PROXIMITÉ PLACE DU VIEUX-MARCHÉ - APPARTEMENT 2 PIÈCES - 40,19 M² À noter: les trois premières photos de l'annonce sont des projections d'aménagement à titre illustratif. Elles permettent de se rendre compte du potentiel de l'appartement une fois meublé et aménagé. Les photos suivantes correspondent à l'état actuel du logement. Idéalement situé en plein coeur de Rouen, à proximité immédiate de la place du Vieux-Marché, venez découvrir cet agréable appartement de 40,19 m², situé au 3ᵉ étage d'un immeuble en très bon état. Les parties communes de l'immeuble viennent d'être entièrement repeintes. L'appartement a également été entièrement repeint et se présente aujourd'hui dans un excellent état général. Il se compose d'une entrée d'environ 1,74 m², desservant une belle pièce de vie avec cuisine d'environ 23,65 m². L'espace nuit comprend une chambre d'environ 9,44 m², disposant de deux placards intégrés, ainsi qu'une salle de bains. Le logement bénéficie d'un chauffage électrique i

ROUEN MAIRIE/ SAINT MARC SAUVAGE TRANSACTION VOUS PROPOSE EN EXCLUSIVITE UN APPARTEMENT 4 PIECES DE 80M² DANS UN IMMEUBLE AVEC ASCENSEUR, CAVE ET PARKING COUVERT, IL COMPREND: UNE ENTREE, UNE CUISINE AMENAGEE INDEPENDANTE AVEC OUVERTURE POSSIBLE SUR LE SEJOUR, 2 CHAMBRES, UNE SALLE DE BAINS ET UNE SALLE DE DOUCHE, DRESSING, WC PRECISIONS: Charges 245€/mois comprenant tout (chauffage, eau chaude et froide, ascenseur, entretiens, gardien.), double vitrage récent, volets roulants électriques, accès PMR NOTRE INSTINCT VOUS LE CONSEILLE POUR: Sa situation au calme et sans vis à vis proche tous commerces, la qualité de l'immeuble, la cave, le parking et l'ascenseur (5.38 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 341 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 2950.00 euros

Idéalement situé dans une impasse calme à Maromme, secteur La Maine, à proximité immédiate des commerces, transports et services, cet appartement de type 2 de 41,42 m² se trouve au 2e et dernier étage d'une résidence récente (2015) avec ascenseur. Le séjour lumineux de 22 m² avec cuisine équipée (four, plaque à induction, hotte), offre un espace de vie convivial prolongé par un balcon idéalement exposé. Une chambre de 11 m² et une salle de douche avec WC complètent cet ensemble parfaitement agencé. Le bien bénéficie d'un chauffage collectif biomasse, une solution à la fois économique et écologique. Vous disposerez également d'une place de stationnement privative, dans une copropriété labellisée Bâtiment Basse Consommation (BBC) et accessible aux personnes à mobilité réduite. Résidence composée de 29 logements et 29 stationnements avec ascenseur et local à vélos. Un bien rare sur le secteur, combinant confort moderne, emplacement recherché. Visite virtuelle disponible sur demande, conta

ROUEN HOTEL DE VILLE - Très bel appartement Haussmannien de 120 m2, offrant une belle vue dégagée. Il est composé d'une entrée avec dégagement, d'un double séjour très lumineux avec cheminée, une cuisine aménagée et équipée, une suite parentale avec rangements et une salle de bains, deux chambres, salle de douche avec wc, toilettes séparées, une cave, une place de parking en location au pied de l'immeuble Honoraires de 2.73 % TTC inclus à la charge de l'acquéreur (440 000 € hors honoraires) Votre agent commercial 3G IMMO sur place EI - Katia PONT inscrite au RSAC de ROUEN n° 837 980 911 Selon l'article L.561.5 du Code Monétaire et Financier, pour l'organisation de la visite, la présentation d'une pièce d'identité vous sera demandée. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr

Quartier Gare LE CABINET SAUVAGE TRANSACTION VOUS PORPOSE EN EXCLUSIVITÉ CE BEL APPARTEMENT EN PARFAIT ÉTAT, DANS UN IMMEUBLE RÉCENT ET SÉCURISÉ SITUÉ EN FACE DE LA GARE. IL EST COMPOSÉ DE: une entrée avec dégagement, un séjour lumineux avec cuisine ouverte aménagée et équipée, deux chambres dont une avec placard de rangements, une salle de bains et un WC indépendant. PRÉCISIONS: entièrement refait à neuf, place de stationnement en sous-sol, tout compris dans les charges (chauffage, eau chaud, eau froid, ascenseur. ) NOTRE INSTINCT VOUS LE CONSEILLE POUR: son état somptueux, sa localisation, la qualité de la résidence. (4.36 % d'honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Copropriété de 176 lots (Pas de procédure en cours). Charges annuelles: 3440.00 euros

Rouen Gare - Boulingrin, Appartement haut-de-gamme en rez-de-jardin et au calme absolu de 53 m² offrant une terrasse entourée de verdure de 60 m² (rare sur Rouen) sans vis-à-vis et 2 places de parkings en cour intérieure. Espace de vie lumineux de 34 m² avec de larges baies vitrées, salle de douche neuve (italienne), chambre de 14 m² avec grand Dressing et WC séparé. Autres atouts: DPE C, DV PVC, Volets Elec, Cave de rangement, Orientation S/O (ensoleillement), aucun vis-à-vis, pas de travaux à prévoir (rénovation complète 2025) et toutes commodités à proximité immédiate. Opportunité exceptionnelle à saisir rapidement ! Nombre de lots de la copropriété: 16, Montant moyen de la quote-part annuelle de charges (budget prévisionnel) (Ensemble Charges Copro.): 8€ soit 0€ par mois. Les honoraires sont à la charge du vendeur. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www. georisques. gouv. fr. (réf. 615426 )

Appartement T4 neuf avec jardin à Bois-Guillaume Situé à Bois-Guillaume, ce spacieux appartement T4 de 89,08 m² offre un cadre de vie confortable pour un prix de 354 000 euros. Livré au troisième trimestre 2027, ce logement neuf en rez-de-chaussée bénéficie d'une exposition sud-est qui assure une luminosité agréable dès le matin. Composé de quatre pièces dont trois chambres, cet appartement propose un agencement fonctionnel adapté à une famille ou à toute personne recherchant un espace de vie bien organisé. Le séjour de 50 m² constitue un espace central généreux, idéal pour les moments de convivialité, tandis que la cuisine complète parfaitement cet ensemble. La présence d'une salle de bain, d'une salle d'eau et d'un WC séparé garantit un confort optimal au quotidien. Le logement se situe au rez-de-chaussée, ce qui facilite l'accès et la circulation. La livraison prévue en 2027 garantit un état neuf, conforme aux dernières normes en vigueur. Le diagnostic de performance énergétique (DP

ROUEN - PROXIMITÉ PLACE DU VIEUX-MARCHÉ - APPARTEMENT 2 PIÈCES - 40,19 M² À noter: les trois premières photos de l'annonce sont des projections d'aménagement à titre illustratif. Elles permettent de se rendre compte du potentiel de l'appartement une fois meublé et aménagé. Les photos suivantes correspondent à l'état actuel du logement. Idéalement situé en plein coeur de Rouen, à proximité immédiate de la place du Vieux-Marché, venez découvrir cet agréable appartement de 40,19 m², situé au 3e étage d'un immeuble en très bon état. Les parties communes de l'immeuble viennent d'être entièrement repeintes. L'appartement a également été entièrement repeint et se présente aujourd'hui dans un excellent état général. Il se compose d'une entrée d'environ 1,74 m², desservant une belle pièce de vie avec cuisine d'environ 23,65 m². L'espace nuit comprend une chambre d'environ 9,44 m², disposant de deux placards intégrés, ainsi qu'une salle de bains. Le logement bénéficie d'un chauffage électrique i

Venez découvrir cet appartement situé au 12ème étage avec ascenseur dans une résidence sécurisée.Celui-ci comprend une entrée pour desservir une cuisine aménagée et équipée, un salon/séjour, deux chambres ainsi qu'une salle de bain et un wc indépendant.Une cave vient compléter ce bien.Proximité immédiate des commerces et transports.Le bien été loué 765€/mois charges comprises soit une rentabilité brut de 12% et un net possible de 7% Le bien comprend 2 lots, et il est situé dans une copropriété de 300 lots (les charges courantes annuelles moyennes de copropriété sont de 2856 € et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'article L. 721-1 du code de la construction et de l'habitation).Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: www.georisques.gouv.fr Prix de vente: 60 000 €Honoraires charge vendeur, E-mail: - EI - Agent commercial immatriculé au RSAC de ROUEN sous le numéro 888003639

Iad France - Sandy Dupuis vous propose: ROUEN CENTRE-VILLE - ENTRE L'AITRE SAINT-MACLOU ET LA PLACE SAINT-MARC: ÉLÉGANT DUPLEX DE 134 m² AVEC TERRASSES. Au cOEur du centre-ville de Rouen, dans un secteur particulièrement recherché, je vous propose de découvrir ce bel appartement en duplex de 134 m², situé au troisième étage avec ascenseur d'une résidence de standing, et sécurisée. Son emplacement permet de profiter pleinement de la vie rouennaise. Les commerces, les transports en commun, les écoles et l'ensemble des commodités du quotidien se trouvent à proximité immédiate. L'entrée, agrémentée d'un placard de rangement, ouvre sur les différents espaces de l'appartement. Elle conduit notamment vers une cuisine équipée et aménagée ainsi que vers une belle pièce de vie baignée de lumière. Le séjour se prolonge par une terrasse particulièrement agréable, offrant une vue dégagée sur l'Aître Saint-Maclou, l'église Saint-Maclou, la cathédrale de Rouen et l'abbatiale Saint-Ouen. Le premier ni

Je vous propose de découvrir en EXCLUSIVITE ce bel appartement de 53,5 m2 loi carrez et 62,5 m2 au sol ! Situé à Saint-Romain-De-Colbosc à proximité immédiate du centre, au deuxième et dernier étage, accessible par ascenseur ou escalier, d'une résidence de 2013 calme et sécurisée. Dès l'entrée vous arrivez sur un espace fonctionnel offrant plusieurs possibilités de rangement. Sur la droite, vous accédez à la salle d'eau spacieuse avec fenêtre, équipée d'une douche à l'italienne. L'entrée s'ouvre ensuite sue une agréable pièce de vie avec cuisine ouverte aménagée et équipée offrant un bel espace de 31 m2 loi carrez et 36 m2 au sol ! Par ce séjour, vous accédez à la chambre de 15 m2 au sol, avec de grands espaces de rangements ainsi qu'un espace dressing intégré. L'ensemble de l'appartement bénéficie d'une très belle luminosité grâce à ses nombreuses fenêtres et son orientation ouest. Une place de parking extérieur privative à l'intérieur de la résidence sécurisée complète ce bien. Prix

Rouen Centre Place du Vieux-Marché / Préfecture ROUEN CENTRE Un emplacement privilégié au coeur de la ville Situé Place du Vieux-Marché, à proximité immédiate de la Préfecture, découvrez cet appartement de 25 m2 en rez-de-chaussée donnant sur une cour inétrieur au calme, bénéficiant d'un emplacement privilégié au coeur de Rouen. Au sein d'une petite copropriété sécurisée et très bien entretenue, cet appartement offre un agencement fonctionnel et optimisé. Il se compose de: Une pièce principale agréable et fonctionnelle, Un coin cuisine aménagé, Une salle de bains avec WC. Un investissement aux charges maîtrisées Ce bien présente plusieurs atouts particulièrement intéressants pour un investissement locatif: Faibles charges de copropriété, Faible taxe foncière, Pas de travaux de copropriété à prévoir. Le ravalement, la toiture ainsi que la cage d'escalier ont récemment été rénovés, permettant d'aborder sereinement l'acquisition. DPE: E, avec une amélioration possible vers la classe D grâ

Sur la rive gauche de Rouen, à 200 mètres du Jardin des Plantes et de la rue commerçante du quartier,Miguel NUNES FERREIRA, conseiller immobilier au sein du réseau SAFTI, vous propose un appartement T2 de 39,10m2 situé au rez-de-chaussée d'un remarquable immeuble entièrement rénové et repensé en 2011.L'appartement met à disposition une pièce de vie avec cuisine ouverte de 23m2, donnant accès à un jardin privatif via une porte fenêtre.Vous apprécierez les volumes de l'appartement avec une belle hauteur sous plafond, ainsi que le caractère soigné de l'appartement.L'appartement est vendu avec une place de stationnement numérotée située dans l'enceinte privée et sécurisée de la copropriété.Faible charges de copropriété incluant l'eau froide. Le bien comprend 2 lots, et il est situé dans une copropriété de 28 lots (les charges courantes annuelles moyennes de copropriété sont de 693 € et le syndicat des copropriétaires ne fait pas l'objet d'une procédure citée à l'article L. 721-1 du code de